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Cadre conceptuel (IASB-FASB) : tables rondes


L' International Accounting Standards Board (IASB) et le Financial Accounting Standards Board (FASB) mènent actuellement un projet d'élaboration d'un cadre conceptuel commun. En juillet 2006, ils ont publié à des fins de discussion un document consultatif présentant leurs vues préliminaires sur les deux premiers chapitres d'un cadre conceptuel "amélioré". Pour en savoir plus, consulter les articles Publication des premiers chapitres du cadre conceptuel commun au FASB et à l'IASB et Traduction française du projet de cadre conceptuel IASB/FASB.

Dans le cadre de ce projet commun, l'IASB et le FASB ont décidé d'organiser des tables rondes plus spécifiquement consacrées au thème de l'évaluation, aux dates suivantes :

  • 16 et 17 janvier 2007 : Hong Kong (République Populaire de Chine) ;
  • 29 janvier 2007 : Londres (Royaume-Uni) ;
  • 1er février 2007 : Norwalk, Connecticut (Etats-Unis).
Objectifs

L'objectif de ces tables rondes est triple :

  • Présenter les vues des représentants du FASB et de l'IASB sur l'évaluation, à un stade suffisamment avancé par rapport à la phase "évaluation" du projet "cadre conceptuel" ;
  • Engager des discussions afin de savoir si la liste des problèmes relatifs à l'évaluation identifiés au cours de la phase "évaluation", est appropriée et substantiellement complète ;
  • Débattre afin de déterminer si l'inventaire initial des bases potentielles d'évaluation préparé par l'équipe du projet "cadre conceptuel" et la terminologie associée à cet inventaire sont substantiellement complets et compréhensibles.

Contrairement aux précédentes tables rondes organisées par les deux Boards , celles-ci ne s'appuieront pas sur un document respectant un processus habituel d'appel public à commentaires et pour laquel des lettres de commentaires auraient été reçues.

Les représentants français prévus assister à la réunion organisée à Londres sont les suivants :

  • Jérôme CHEVY (Conseil National de la Comptabilité) ;
  • Gérard GIL (BNP Paribas) ;
  • Benoît LEBRUN (Fédération des Experts-Comptables Européens) ;
  • Jean-Louis LEBRUN (MAZARS) ;
  • Sylvie MATHERAT (Commission Bancaire) ;
  • Patrice MARTEAU (ACTEO).

Pour télécharger (en anglais) le communiqué de presse (34 Ko) de l'IASB.

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