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Amendements à IFRIC 9 et à IAS 39 intitulés "Dérivés incorporés"


L' International Accounting Standards Board (IASB) a publié, le 22 décembre 2008, sous forme d'exposé-sondage, des amendements à IFRIC 9 "Réévaluation des dérivés incorporés" et à IAS 39 "Instruments financiers : comptabilisation et évaluation" , intitulés "Dérivés incorporés". Les commentaires pouvaient être transmis à l'IASB jusqu'au 21 janvier 2009.

Ces propositions imposeraient à une entité d'évaluer si un dérivé incorporé doit être séparé du contrat hôte, lorsqu'une entité reclasse un actif financier hybride (composé) en dehors de la catégorie "juste valeur par le biais du compte de résultat".

A la suite de la publication des amendements "Reclassement d'actifs financiers" - amendements apportés à IAS 39 et à IFRS 7 "Instruments financiers : informations à fournir" - en octobre 2008, des parties intéressées ont alerté l'IASB sur une conséquence possible, mais inattendue, de ces amendements concernant l'interaction entre ces derniers et IFRIC 9. Ils ont invité le Board à envisager d'amender son référentiel afin d'empêcher que dans la pratique, à la suite de reclassements d'actifs financiers, des dérivés incorporés qui devraient être comptabilisés de manière séparée ne le soient pas.

Les amendements du présent exposé-sondage imposeraient :

  • qu'une entité évalue si un dérivé incorporé doit être séparé de son contrat hôte lorsqu'une entité reclasse un actif financier hybride (composé) en dehors de la catégorie "juste valeur par le biais du compte de résultat" ;
  • que l'évaluation soit faite sur la base des circonstances qui existaient lorsque l'entité est devenue pour la première fois partie au contrat ;
  • que si la juste valeur d'un dérivé incorporé qui devrait être séparé ne peut pas être évaluée de manière fiable, la totalité de l'instrument financier hybride reste dans la catégorie "juste valeur par le biais du compte de résultat".

Pour télécharger (en anglais) le communiqué de presse (43 Ko) de l'IASB.

Pour se connecter sur le site Internet de l'IASB.

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