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IASB et PME : nouveau projet d'exposé-sondage (août 2006)


L'IASB ( International Accounting Standards Board ) a mis en ligne, le 4 août 2006, un nouveau projet préparé par le staff chargé de développer un référentiel international d'information financière pour les PME.

Ce projet est toujours en cours de développement et le document qui est publié est une version provisoire. Des modifications, dont certaines pourraient être significatives, seront apportées à cet exposé-sondage avant que l'IASB en publie une nouvelle version pour appel à commentaires. L'IASB a discuté des précédentes versions de cet exposé-sondage au cours de réunions publiques et le document mis en ligne prend en compte l'ensemble des décisions provisoires prises jusqu'à la réunion de l'IASB en juillet 2006. Ces décisions peuvent, par ailleurs, être consultées dans les lettres d'informations IASB Update.

L'IASB ne s'est pas prononcé sur le document mis en ligne. Ce projet est uniquement présenté dans le but d'informer les parties intéressées des derniers développements qui y ont été apportés. L'IASB ne souhaite pas recevoir de commentaires sur ce document et le staff ne sera pas en mesure d'examiner ou de répondre à ceux-ci.

Enfin, l'IASB envisage de publier, pour appel à commentaires, un exposé-sondage plus tard dans l'année. Pour en savoir plus sur l'historique de ce projet au sein de l'IASB et sur les travaux réalisés à ce jour par le Conseil national de la comptabilité sur ce sujet, consulter la rubrique Qui est concerné ? du thème "Normes et interprétations" du présent site.

Pour télécharger (en anglais) le communiqué de presse de l'IASB (28 Ko).

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