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Projet de recherche sur les passifs


L' IASB ( International Accounting Standards Board ) a publié sur son site Internet l'appel à candidatures lancé par l'Association internationale pour l'éducation en comptabilité et la recherche (IAAER - International Association for Accounting Education and Research ) et le cabinet d'audit KPMG, pour participer à un projet de recherche sur le thème de la définition, de la comptabilisation et de l'évaluation des passifs.

L'objectif poursuivi par ce projet de recherche est de promouvoir et supporter la recherche visant à développer une théorie et un argumentaire pour informer l'IASB dans le cadre de son projet de recherche sur la distinction entre les capitaux propres et les dettes, projet commun avec le FASB ( Financial Accounting Standards Board ). Les questions suivantes pourront être notamment examinées (liste non exhaustive) :

  • La définition actuelle d'un passif telle qu'elle est prévue dans le cadre conceptuel de l'IASB (ou dans celui du FASB) constitue-t-elle une base appropriée pour fournir une information utile pour la prise de décision ? La distinction passifs/capitaux propres doit-elle continuer à être opérée dans les états financiers ? Dans le cas contraire, comment le résultat devrait-il être défini ?
  • Toutes les obligations ne constituent pas des passifs d'un point de vue comptable. Quelles caractéristiques devraient être retenues pour distinguer les obligations des passifs ? Une obligation économique devrait-elle être suffisante pour générer un passif ? Une obligation constructive devrait-elle être qualifiée de passif ?
  • Des définitions existent actuellement pour les actifs et les passifs, mais pas pour les capitaux propres, qui sont obtenus par différence. Les passifs et les capitaux propres devraient-ils chacun faire l'objet d'une définition ou l'un de ces deux éléments seulement, le second étant obtenu par différence ?

Les accords seront conclus entre le 16 février et le 1er mars 2007. Les candidatures peuvent être proposées jusqu'au 15 décembre 2006. Les travaux définitifs seront présentés en octobre 2008.

Pour télécharger (en anglais) le communiqué de presse publié sur le site de l'IASB (38 Ko).

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