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Informations utiles aux investisseurs sur les instruments financiers à la JV


L'IASB et le FASB recherchent auprès des utilisateurs des états financiers des informations sur les instruments financiers qui sont utiles à ceux qui effectuent des investissements, qui accordent des crédits ou qui conseillent sur ces opérations. Les réponses peuvent être transmises à l'IASB jusqu'au 14 avril 2006.

Les définitions retenues par les deux Boards pour un instrument financier incluent non seulement les titres de créances, les titres de capitaux propres et les dérivés, mais également les emprunts, les dettes fournisseurs, les créances clients et surtout, tout autre montant à payer ou à encaisser.

Les normes comptables ont évolué de manière à imposer ou permettre à plus d'instruments financiers d'être évalués à l'origine et ultérieurement à la juste valeur (qui est une valeur actuelle, telle qu'elle est définie dans le document annexe publié, cf. ci-dessous), au bilan. Les normes comptables actuelles de l'IASB et du FASB imposent que pour certains instruments financiers, il soit communiqué sur leur juste valeur (les titres de transaction et les dérivés, par exemple). Les normes actuelles de l'IASB offrent l'option aux entreprises de communiquer sur d'autres instruments financiers à la juste valeur et le FASB a récemment publié un exposé-sondage qui offrirait une option comparable, dans les US GAAP.

Les efforts accomplis par ces normalisateurs comptables se sont concentrés sur la comptabilisation et l'évaluation d'instruments financiers, plutôt que sur des questions de présentation dans les états financiers et les besoins d'information des utilisateurs plus généralement. Ainsi, cette recherche d'information a pour objectif d'aider les deux Boards à améliorer l'information financière existante en examinant la question suivante : est-ce que les normes comptables actuelles fournissent l'information nécessaire aux investisseurs et aux créditeurs pour analyser les sociétés qui communiquent sur les instruments financiers à la juste valeur.

Par exemple, les normes comptables actuelles exigent peu d'informations quantitatives sur les raisons pour lesquelles les justes valeurs d'instruments financiers ont pu évoluer. De même, il existe peu d'obligations de publier des informations sur le degré d'exposition aux changements futurs des justes valeurs d'instruments financiers. Par conséquent, un utilisateur d'états financiers pourrait avoir besoin de plus d'informations afin de comprendre les changements de justes valeurs d'instruments financiers et d'évaluer leurs évolutions futures éventuelles. Cette question se pose aujourd'hui pour les instruments financiers qui sont évalués à la juste valeur, et deviendra encore plus importante lorsque plus d'instruments seront évalués à la juste valeur.

Il existe différents types d'informations que les utilisateurs pourraient trouver utiles pour leurs analyses. Cependant, l'avantage procuré aux utilisateurs par ces informations doit trouver un équilibre avec le coût nécessaire à leur préparation. Par conséquent, les Boards souhaitent savoir si le fait d'exiger une information plus détaillée améliorerait suffisamment les analyses financières pour justifier son coût et, si c'est le cas, quels types d'informations seraient utiles. Le questionnaire ne concerne que les instruments financiers évalués à la juste valeur.

L'IASB et le FASB ont publié deux autres documents dans le cadre de ce projet. Le premier est une annexe qui fournit des informations complémentaires sur la notion de juste valeur, les décisions provisoires prises par les deux Boards , l'analyse du degré d'exposition aux changements futurs de justes valeurs...
Le questionnaire est organisé en 5 thèmes relatifs aux informations à fournir sur les changements de justes valeurs des instruments financiers dont les utilisateurs pourraient avoir besoin :

  1. l'usage actuel des informations sur la juste valeur des instruments financiers ;
  2. l'explication des raisons à l'appui des changements de justes valeurs qui sont intervenus au cours d'une période ;
  3. la communication d'informations sur les produits et charges d'intérêts relatifs aux instruments financiers évalués à la juste valeur ;
  4. les explications sur le degré d'exposition à des changements futurs de justes valeurs d'instruments financiers ;
  5. l'importance relative de ces différentes natures d'informations.

Pour télécharger (en anglais) le communiqué de presse (28 Ko).

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