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Publication d'IFRIC 9 "Réexamen des dérivés incorporés"


L'IFRIC a publié, le 1er mars 2006, l'interprétation IFRIC 9 "Réexamen des dérivés incorporés" (ex IFRIC D15). Celle-ci clarifie certains aspects du traitement des dérivés incorporés selon IAS 39 "Instruments financiers : comptabilisation et évaluation". Une entité doit appliquer cette interprétation aux exercices ouverts à compter du 1er juin 2006. Une application anticipée est encouragée. IFRIC 9 doit être appliquée de manière rétrospective.

IAS 39 (§ 10) décrit un dérivé incorporé comme une composante d'un instrument hybride (composé) qui inclut également un contrat hôte non dérivé - ce qui a pour effet de faire varier une partie des flux de trésorerie de l'instrument composé d'une manière analogue à celle d'un dérivé autonome.

Questions

IAS 39 impose qu'une entité, lorsqu'elle devient pour la première fois partie au contrat, examine si un dérivé incorporé contenu dans le contrat doit être séparé du contrat hôte et comptabilisé comme un dérivé, conformément à la norme. IFRIC 9 répond aux deux questions suivantes :

  1. IAS 39 doit-elle imposer qu'une telle évaluation ne soit effectuée que lorsque l'entité devient pour la première fois partie au contrat, ou cette évaluation doit-elle être effectuée tout au long de la vie du contrat ?
  2. Un premier adoptant (cf. IFRS 1 "Première adoption des IFRS") doit-il effectuer cette évaluation sur la base des conditions qui existaient lorsque l'entité est devenue pour la première fois partie au contrat, ou sur la base des conditions qui prévalent lorsque l'entité adopte les IFRS pour la première fois ?
Consensus

Une entité doit évaluer si un dérivé incorporé doit être séparé du contrat hôte et comptabilisé comme un dérivé lorsque l'entité devient pour la première fois partie au contrat. Les réévaluations ultérieures sont interdites, à moins qu'il n'y ait un changement dans les termes du contrat qui modifie de manière significative les flux de trésorerie qui, autrement, auraient été imposés par le contrat ; dans un tel cas, le réexamen est obligatoire. Une entité détermine si une modification des flux de trésorerie est significative en examinant dans quelle mesure les flux de trésorerie futurs attendus associés au dérivé incorporé, au contrat hôte ou aux deux ont été modifiés et si cette modification est sigificative comparée aux flux de trésorerie attendus du contrat, avant cette modification.

Un premier adoptant doit évaluer si un dérivé incorporé doit être séparé du contrat hôte et comptabilisé comme un dérivé sur la base des conditions qui existaient à la plus tardive des deux dates suivantes :

  • la date à laquelle le premier adoptant est devenu pour la première fois partie au contrat,
  • la date de réexamen prévue dans le paragraphe précédent.

Pour télécharger (en anglais) le communiqué de presse de l'IFRIC (60 Ko).

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