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Sir David Tweedie et convergence avec le FASB


Le 8 juillet 2005, Sir David TWEEDIE, le Président de l'IASB, s'exprime sur le projet de convergence du référentiel IFRS avec le référentiel comptable américain du FASB, lors de sa rencontre avec l'ARC (Comité de réglementation de la Commission européenne).

A cette occasion, il précise que l'objectif immédiat du FASB et de l'IASB est de s'entendre sur un plan et calendrier précis qui, si atteints, permettra à la SEC de considérer la suppression de l'exigence de réconciliation d'ici fin 2007 ou début 2008. Il ajoute que la SEC a indiqué qu'elle examinerait les questions relatives à la cohérence de l'application et qualité de l'audit avant de prendre toutes décisions sur la réconciliation. Même si ces points ne sont pas du ressort des normalisateurs comptables, c'est cependant notre travail, dit-il, de s'assurer que les questions comptables ne soient pas un obstacle au retrait de l'exigence de réconciliation.

Projets à court terme

Concernant les projets de convergence à court terme, l’IASB examine actuellement les modifications à apporter aux IFRS sur les questions suivantes :

  • Information sectorielle
  • Subventions
  • Coûts d’emprunts
  • Coentreprises (joint ventures)

De plus, le FASB a débuté ses travaux dans les domaines suivants dans le but de faire converger les principes comptables US vers les IFRS :

  • Recherche et développement
  • Immeubles de placement
  • Option de la juste valeur (IAS 39)

Egalement, les deux Boards travaillent conjointement pour rapprocher les exigences relatives aux « impôts sur le résultat », avec un exposé sondage prévu fin 2005. En outre, un projet de recherche a été entrepris sur les « dépréciations » pour explorer d’autres opportunités de convergence.

Projets majeurs

Concernant les projets de convergence à long terme, plusieurs sont déjà à l’agenda :

  • Regroupements d’entreprises
  • Passifs/capitaux propres
  • Instruments financiers
  • Décomptabilisation
  • Performance financière
  • Comptabilisation des produits
  • Assurances
  • Cadre conceptuel
  • Guidance pour l’évaluation à la juste valeur (non à l’agenda)

D’autres projets, dont la plupart devraient s’ajouter à l’agenda, ont été identifiés par la SEC et le CESR :

  • Consolidations (déjà à l’agenda)
  • Avantages du personnel
  • Contrats de location
  • Actifs incorporels

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