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ED 7 Instruments financiers - Bénéfices jour 1 : informations à fournir


L'IASB a poursuivi ses travaux sur l'exposé-sondage ED 7 "Instruments financiers : informations à fournir". Celui-ci est appelé, après son adoption sous forme de norme, à remplacer IAS 30 "Informations à fournir dans les états financiers des banques et des institutions financières assimilées" et à amender IAS 32 "Instruments financiers : informations à fournir et présentation" ; cette dernière norme ne traiterait alors plus que de la présentation des instruments financiers, la partie traitant des informations à fournir étant intégrée dans la nouvelle norme. L'objectif poursuivi par l'IASB est de regrouper au sein d'une même norme toutes les informations à fournir sur les instruments financiers.

Le 24 mai 2005, l'IASB a publié la partie révisée de l'exposé-sondage concernant les informations à fournir sur les bénéfices du jour 1 ("Day 1 profit disclosures") c'est-à-dire lors de la comptabilisation initiale des instruments financiers. En effet, selon le paragraphe IG13 de la future norme, la juste valeur d'un instrument financier lors de sa comptabilisation initiale est le prix de la transaction (cf. § AG76 d'IAS 39). Cependant, pour les évaluations ultérieures, lorsqu'une entité utilise une technique d'évaluation qui prend en compte des données qui ne sont pas obtenues sur des marchés observables, il peut en résulter une différence entre la juste valeur lors de la comptabilisation initiale (qui est le prix de la transaction) et le montant déterminé lors de la comptabilisation initiale en utilisant cette technique d'évaluation. Dans cette situation, la différence est étalée dans le compte de résultat sur les exercices futurs, conformément aux principes comptables adoptés par l'entité. Cet étalement reflète les changements des facteurs (y compris le facteur temps) que les participants au marché prendraient en considération lors de la fixation des prix (voir § AG76A de IAS 39).

Le paragraphe 27 de la future norme impose, dans cette situation, qu'une entité indique (a) les méthodes comptables utilisées pour étaler la différence dans le compte de résultat pour refléter les changements de facteurs que les participants au marché prendraient en considération lors de la fixation des prix, (b) la différence restant à étaler, au début et à la fin de l'exercice comptable, ainsi qu'une réconcialiation expliquant les modifications apportées à cette différence restant à étaler.

Les commentaires peuvent être transmis à l'IASB jusqu'au 1er juin 2005.

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