ANC
- Lettre de commentaires de l'ANC : ED/2014/3 de l'IASB « Comptabilisation d'impôts différés actifs au titre de pertes latentes » (amendements à IAS 12)
- 15 décembre 2014
Le 8 décembre 2014, l’ANC a publié sa lettre de commentaires sur l’exposé-sondage (ED/2014/3) « Comptabilisation d'impôts différés actifs au titre de pertes latentes », amendements à IAS 12. Pour en savoir plus, consultez l’article.
- Réponse de l’ANC à la consultation publique de la CE relative à l’évaluation des normes IFRS
- 21 novembre 2014
Le 17 novembre 2014, l’ANC a répondu à la consultation publique sur l’évaluation des normes IFRS, lancée par la Commission européenne. Pour en savoir plus, consultez l’article.
- Lettre de commentaires de l’ANC sur le document à des fins de discussion de l’IASB relatif à la macro-couverture
- 21 novembre 2014
Le 13 novembre 2014, l’ANC a publié sa lettre de commentaires sur le document à des fins de discussion de l’IASB relatif à la macro-couverture. Pour en savoir plus, consultez l’article.
- Réunion publique de l'ANC sur l'évaluation des IFRS par la CE
- 06 octobre 2014
Dans le cadre de la consultation publique de la Commission européenne sur l’évaluation des normes IFRS (lire notre article ), l'ANC organise une réunion publique le lundi 13 octobre 2014. Pour en savoir plus, consultez l'article.
- Lettre de commentaires de l'ANC sur l'exposé-sondage de l'IASB « Entités d’investissement : application de l’exemption de consolidation » (amendements à IFRS 10 et à IAS 28)
- 08 septembre 2014
Le 5 septembre 2014, l'ANC a publié sa lettre de commentaires en réponse à l’exposé-sondage de l'IASB « Entités d’investissement : application de l’exemption de consolidation » (amendements à IFRS 10 et à IAS 28). Pour en savoir plus, consultez l'article.
- Evaluation des incidences des IFRS dans les Etats membres : consultation publique
- 01 septembre 2014
Dix ans après l’adoption du règlement CE n° 1606/2002 sur l’application des normes comptables internationales, la Commission européenne lance une consultation afin d’évaluer les incidences des IFRS dans les Etats membres. Pour en savoir plus, consultez l'article.
- Lettre de commentaires de l'ANC à l'exposé-sondage relatif aux amendements à IAS 1
- 18 juillet 2014
Le 11 juillet 2014, l'ANC a publié sa lettre de commentaires en réponse à l'exposé-sondage relatif aux amendements à IAS 1, publié par l'IASB le 25 mars 2014. Pour en savoir plus, consultez l'article.
- Consultation de l'ANC sur les contrats de location
- 02 juillet 2014
L’ANC invite les entreprises à participer à une consultation publique supplémentaire relative à la comptabilisation des contrats de location chez les preneurs. Pour en savoir plus, consultez l'article.
- Lettre de commentaires de l'ANC : revue de la mise en oeuvre d'IFRS 3 « Regroupements d’entreprises »
- 15 juin 2014
Le 10 juin 2014, l’ANC a publié sa lettre de commentaires à l’IASB sur sa demande d’information relative à sa revue de la mise en œuvre de la norme IFRS 3 « Regroupements d’entreprises ». Pour en savoir plus, consultez l’article.
- Lettre de commentaires de l’ANC à la consultation de l'ESMA sur les mesures alternatives de la performance
- 15 juin 2014
Le 10 juin 2014, l’ANC a publié sa lettre de commentaires à la consultation de l'ESMA sur les mesures alternatives de la performance. Pour en savoir plus, consultez l’article.
