ANC
- Nomination des nouveaux membres du Collège et du Comité consultatif de l'ANC
- 20 décembre 2010
De nouveaux membres du Collège et du Comité consultatif de l'ANC ont été nommés par arrêté du 14 décembre 2010. Pour en savoir plus, consulter l'article.
- Flash d'actualité de l'ANC - Réponse de l'ANC à l'exposé-sondage (ED/2010/5) "Présentation des autres éléments du résultat global"
- 04 octobre 2010
L'ANC publie à intervalles réguliers un flash d'actualité qui a pour but d'informer les parties intéressées des dernières publications concernant tant la réglementation comptable nationale, que les IAS et IFRS. Ainsi, le 14 septembre 2010, l'ANC a publié la réponse qu'il a transmise à l'IASB concernant l'exposé-sondage (ED/2010/5) sur la présentation des autres éléments du résultat global. Pour en savoir plus, consulter l'article.
- Publication de l'ordonnance n° 2009-79 créant l'Autorité des Normes Comptables (ANC)
- 02 mars 2009
L'ordonnance n° 2009-79 du 22 janvier 2009 a été publiée au journal officiel. Celle-ci a pour objet de réformer le processus français de normalisation comptable par la création de l'Autorité des Normes Comptables (ANC), en remplacement du Conseil National de la Comptabilité (CNC). Pour en savoir plus, consulter l'article.
- Lettre de commentaires du CNC concernant les vues préliminaires de l'IASB sur les amendements proposés à IAS 19 "Avantages du personnel"
- 03 novembre 2008
Le CNC a publié la lettre de commentaires qu'il a transmise, le 26 septembre 2008, à l'IASB concernant le document à des fins de discussion publié par ce dernier "Vues préliminaires sur les amendements proposés à IAS 19 "Avantages du personnel"". Pour en savoir plus, consulter l'article.
- Lettre de commentaires du CNC sur "Réduire la complexité du reporting des instruments financiers"
- 03 novembre 2008
Le CNC a publié la lettre de commentaires qu'il a transmise, le 18 septembre 2008, à l'IASB concernant le document à des fins de discussion de ce dernier "Réduire la complexité du reporting des instruments financiers". Pour en savoir plus, consulter l'article.
- Lettre de commentaires du CNC sur l'exposé-sondage "Un cadre conceptuel amélioré pour l'information financière (objectifs et caractéristiques qualitatives)"
- 03 novembre 2008
Le CNC a publié, le 9 octobre 2008, la lettre de commentaires qu'il a transmise à l'IASB concernant l'exposé-sondage "Un cadre conceptuel amélioré pour l'information financière : chapitres 1 et 2 - Phase A (Objectifs et caractéristiques qualitatives)". Pour en savoir plus, consulter l'article.
- Lettre de commentaires du CNC sur la révision de la constitution de l'IASCF
- 03 novembre 2008
Le CNC a publié la lettre de commentaires qu'il a transmise, le 23 septembre 2008, à l'IASCF concernant le projet de révision de la constitution. Pour en savoir plus, consulter l'article.
- Lettre de commentaires du CNC sur le projet du rapport d'experts de l'IASB concernant la juste valeur
- 03 novembre 2008
Le CNC a publié la lettre de commentaires qu'il a transmise, le 9 octobre 2008, à l'IASB concernant le projet de rapport du groupe d'experts "Evaluation et informations à fournir sur la juste valeur d'instruments financiers cotés sur des marchés qui deviennent inactifs". Pour en savoir plus, consulter l'article.
- Commentaires du CNC sur le DP de l'IASB "Instruments financiers présentant des caractéristiques de capitaux propres"
- 22 septembre 2008
Le CNC a publié la réponse qu'il a transmise à l'IASB concernant le document à des fins de discussion de ce dernier, intitulé "Instruments financiers présentant des caractéristiques de capitaux propres". Pour en savoir plus, consulter l'article.
- Commentaires du CNC sur le document à des fins de discussion de l'EFRAG sur les retraites
- 04 août 2008
Le CNC a publié la lettre de commentaires qu'il a transmise à l'EFRAG concernant le document à des fins de discussion publié par ce dernier sur le thème des retraites ("le reporting financier des retraites"). Pour en savoir plus, consulter l'article.
