ANC

Le Comité de surveillance du "Due process" de la Fondation IFRS a publié en novembre 2010 un questionnaire pour recueillir les points de vue des parties prenantes intéressées sur l’efficience et l’efficacité de l’IFRS Interpretations Committee. Les commentaires étaient attendus avant le 30 janvier 2011. L’Autorité des Normes Comptables (ANC) a publié, le 18 février 2011, sa lettre de commentaires. Pour en savoir plus, consulter l’article.

L’Autorité des Normes Comptables a publié, le 18 février 2011, sa réponse à l’appel à commentaires de l’International Accounting Standards Board (IASB) et du Financial Accounting Standards Board (FASB) du 19 octobre 2010, relatif aux dates d'entrée en vigueur et dispositions transitoires. Pour en savoir plus, consulter l'article.

L'Autorité des normes comptables (ANC) a publié, le 24 décembre 2010, la réponse qu'elle a transmise à l'International Accounting Standards Board (IASB) concernant l'exposé-sondage (ED/2010/9) sur les contrats de location, publié par ce dernier. Pour en savoir plus, consulter l'article.

De nouveaux membres du Collège et du Comité consultatif de l'ANC ont été nommés par arrêté du 14 décembre 2010. Pour en savoir plus, consulter l'article.

L'ANC publie à intervalles réguliers un flash d'actualité qui a pour but d'informer les parties intéressées des dernières publications concernant tant la réglementation comptable nationale, que les IAS et IFRS. Ainsi, le 14 septembre 2010, l'ANC a publié la réponse qu'il a transmise à l'IASB concernant l'exposé-sondage (ED/2010/5) sur la présentation des autres éléments du résultat global. Pour en savoir plus, consulter l'article.

L'ordonnance n° 2009-79 du 22 janvier 2009 a été publiée au journal officiel. Celle-ci a pour objet de réformer le processus français de normalisation comptable par la création de l'Autorité des Normes Comptables (ANC), en remplacement du Conseil National de la Comptabilité (CNC). Pour en savoir plus, consulter l'article.

Le CNC a publié la lettre de commentaires qu'il a transmise, le 26 septembre 2008, à l'IASB concernant le document à des fins de discussion publié par ce dernier "Vues préliminaires sur les amendements proposés à IAS 19 "Avantages du personnel"". Pour en savoir plus, consulter l'article.

Le CNC a publié la lettre de commentaires qu'il a transmise, le 18 septembre 2008, à l'IASB concernant le document à des fins de discussion de ce dernier "Réduire la complexité du reporting des instruments financiers". Pour en savoir plus, consulter l'article.

Le CNC a publié, le 9 octobre 2008, la lettre de commentaires qu'il a transmise à l'IASB concernant l'exposé-sondage "Un cadre conceptuel amélioré pour l'information financière : chapitres 1 et 2 - Phase A (Objectifs et caractéristiques qualitatives)". Pour en savoir plus, consulter l'article.

Le CNC a publié la lettre de commentaires qu'il a transmise, le 23 septembre 2008, à l'IASCF concernant le projet de révision de la constitution. Pour en savoir plus, consulter l'article.