ANC
- Revue de la stratégie de l’IFRS Foundation - Lettre de commentaires de l'ANC
- 24 février 2011
Les Trustees (membres) de la Fondation IFRS, organisme chargé de superviser l'International Accounting Standards Board (IASB), ont publié le 5 novembre 2010 un document intitulé « Statut de la revue de la stratégie » à des fins de consultation publique. L’Autorité des Normes Comptables (ANC) a publié sa réponse à cet appel à commentaires le 24 février 2011. Pour en savoir plus, consulter l’article.
- Consultation des Trustees sur l'efficacité du Comité d'interprétation des IFRS (anciennement IFRIC) - Lettre de commentaires de l'ANC
- 18 février 2011
Le Comité de surveillance du "Due process" de la Fondation IFRS a publié en novembre 2010 un questionnaire pour recueillir les points de vue des parties prenantes intéressées sur l’efficience et l’efficacité de l’IFRS Interpretations Committee. Les commentaires étaient attendus avant le 30 janvier 2011. L’Autorité des Normes Comptables (ANC) a publié, le 18 février 2011, sa lettre de commentaires. Pour en savoir plus, consulter l’article.
- Dates d’entrée en vigueur et dispositions transitoires - Lettre de commentaires de l’ANC
- 18 février 2011
L’Autorité des Normes Comptables a publié, le 18 février 2011, sa réponse à l’appel à commentaires de l’International Accounting Standards Board (IASB) et du Financial Accounting Standards Board (FASB) du 19 octobre 2010, relatif aux dates d'entrée en vigueur et dispositions transitoires. Pour en savoir plus, consulter l'article.
- Exposé-sondage "Contrats de location" (ED/2010/9) - Lettre de commentaires de l'ANC
- 24 décembre 2010
L'Autorité des normes comptables (ANC) a publié, le 24 décembre 2010, la réponse qu'elle a transmise à l'International Accounting Standards Board (IASB) concernant l'exposé-sondage (ED/2010/9) sur les contrats de location, publié par ce dernier. Pour en savoir plus, consulter l'article.
- Nomination des nouveaux membres du Collège et du Comité consultatif de l'ANC
- 20 décembre 2010
De nouveaux membres du Collège et du Comité consultatif de l'ANC ont été nommés par arrêté du 14 décembre 2010. Pour en savoir plus, consulter l'article.
- Flash d'actualité de l'ANC - Réponse de l'ANC à l'exposé-sondage (ED/2010/5) "Présentation des autres éléments du résultat global"
- 04 octobre 2010
L'ANC publie à intervalles réguliers un flash d'actualité qui a pour but d'informer les parties intéressées des dernières publications concernant tant la réglementation comptable nationale, que les IAS et IFRS. Ainsi, le 14 septembre 2010, l'ANC a publié la réponse qu'il a transmise à l'IASB concernant l'exposé-sondage (ED/2010/5) sur la présentation des autres éléments du résultat global. Pour en savoir plus, consulter l'article.
- Publication de l'ordonnance n° 2009-79 créant l'Autorité des Normes Comptables (ANC)
- 02 mars 2009
L'ordonnance n° 2009-79 du 22 janvier 2009 a été publiée au journal officiel. Celle-ci a pour objet de réformer le processus français de normalisation comptable par la création de l'Autorité des Normes Comptables (ANC), en remplacement du Conseil National de la Comptabilité (CNC). Pour en savoir plus, consulter l'article.
- Lettre de commentaires du CNC concernant les vues préliminaires de l'IASB sur les amendements proposés à IAS 19 "Avantages du personnel"
- 03 novembre 2008
Le CNC a publié la lettre de commentaires qu'il a transmise, le 26 septembre 2008, à l'IASB concernant le document à des fins de discussion publié par ce dernier "Vues préliminaires sur les amendements proposés à IAS 19 "Avantages du personnel"". Pour en savoir plus, consulter l'article.
- Lettre de commentaires du CNC sur "Réduire la complexité du reporting des instruments financiers"
- 03 novembre 2008
Le CNC a publié la lettre de commentaires qu'il a transmise, le 18 septembre 2008, à l'IASB concernant le document à des fins de discussion de ce dernier "Réduire la complexité du reporting des instruments financiers". Pour en savoir plus, consulter l'article.
- Lettre de commentaires du CNC sur l'exposé-sondage "Un cadre conceptuel amélioré pour l'information financière (objectifs et caractéristiques qualitatives)"
- 03 novembre 2008
Le CNC a publié, le 9 octobre 2008, la lettre de commentaires qu'il a transmise à l'IASB concernant l'exposé-sondage "Un cadre conceptuel amélioré pour l'information financière : chapitres 1 et 2 - Phase A (Objectifs et caractéristiques qualitatives)". Pour en savoir plus, consulter l'article.
