EFRAG

L'EFRAG et l'ANC ont publié conjointement, le 3 février 2010, une enquête portant sur la nouvelle définition (provisoire) d'un actif proposée par l'IASB et le FASB dans le cadre de leurs travaux de révision du cadre conceptuel. Pour en savoir plus, consulter l'article.

L'EFRAG et la FEE ont publié, le 9 décembre 2009, un document dans le but de contribuer au débat sur le thème de la dépréciation des actifs financiers. Ce débat a pour origine la publication par l'IASB d'un exposé-sondage dans lequel le normalisateur comptable international prévoit le passage d'un modèle de pertes encourues à une méthode des pertes attendues. Le document EFRAG-FEE décrit les propositions de l'IASB, mais ne présente pas le point de vue des membres des deux organismes européens. Pour en savoir plus, consulter l'article.

La synthèse (à jour au 7 janvier 2010) des normes, interprétations et amendements publiés par l'IASB et approuvés par l'UE a été publiée par l'EFRAG. Ce document a été remis à jour en raison de la publication du règlement CE n° 1293/2009 du 23 décembre 2009 portant adoption de l'amendement à IAS 32 "Instruments financiers : présentation" intitulé "Classement des émissions de droits". Pour en savoir plus, consulter l'article.

La synthèse (à jour au 3 décembre 2009) des normes, interprétations et amendements publiés par l'IASB et approuvés par l'Union européenne a été publiée par l'EFRAG. Pour en savoir plus, consulter l'article.

L'EFRAG a publié, le 30 novembre 2009, un rapport sur le reporting financier des retraites. Ce document intègre les commentaires et les nouvelles délibérations depuis la publication de la précédente version de ce rapport, en janvier 2008. Pour en savoir plus, consulter l'article.

La synthèse (à jour au 24 novembre 2009) des normes, interprétations et amendements publiés par l'IASB et approuvés par l'UE a été publiée par l'EFRAG. Ce document a été actualisé en raison de la publication par l'IASB de la version révisée d'IAS 24 "Information relative aux parties liées", le 4 novembre 2009, de la publication d'IFRS 9 "Instruments financiers : classification et évaluation", le 12 novembre 2009 et de la volonté exprimée par la CE de retarder à 2010 l'adoption d'IFRS 9. Pour en savoir plus, consulter l'article.

Les mandats de 11 des 12 membres du TEG de l'EFRAG - dont ceux des deux représentantes françaises, Françoise FLORES et Catherine GUTTMANN - ainsi que celui de son président, arrivent à échéance le 31 mars 2010. Le comité des nominations du conseil de surveillance de l'EFRAG envisage de recommander le renouvellement de certains d'eux. Pour en savoir plus, consulter l'article.

La synthèse (à jour au 9 octobre 2009) des normes, interprétations et amendements publiés par l'IASB et approuvés par l'Union européenne a été publiée par l'EFRAG. Cette synthèse a été actualisée en raison de la publication par l'IASB de la version définitive de l'amendement à IAS 32 "Instruments financiers : présentation" intitulé "Classement des droits de souscription émis", le 8 octobre 2009. Pour en savoir plus, consulter l'article.

L'EFRAG a publié, le 2 octobre 2009, le compte-rendu des réunions qu'il a organisées au cours du mois de septembre 2009. Pour en savoir plus, consulter l'article.

La synthèse (à jour au 16 septembre 2009) des normes, interprétations et amendements publiés par l'IASB et approuvés par l'UE a été publiée par l'EFRAG. Cette synthèse a été actualisée en raison de l'adoption, au niveau européen, des amendements "Eléments éligibles à la couverture" apportés à IAS 39 "Instruments financiers : comptabilisation et évaluation", adoptés par le règlement CE n° 839/2009 du 15 septembre 2009. Pour en savoir plus, consulter l'article.