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EFRAG

  • L'EFRAG répond au questionnaire de l'IASB sur les PME - 19 mai 2005

    L'EFRAG a finalisé ses premières observations sur le questionnaire de l'IASB concernant les modifications à apporter aux principes de comptabilisation et d'évaluation prévus dans les IFRS, en vue de les adapter aux besoins des PME. Les commentaires peuvent être transmis à l'EFRAG jusqu'au 20 juin 2005. Pour en savoir plus, consulter l'article. Pour connaître la réponse définitive de l'EFRAG, consulter la rubrique "Lettres de commentaires" dans le thème "Normes et interprétations".

  • EFRAG : projet de réponse favorable aux amendements à IFRS 1 et 6 - 12 mai 2005

    L'EFRAG a publié, sous forme de projet, la réponse favorable qu'il souhaite transmettre à l'IASB, concernant le projet d'amendements apportés à IFRS 1 "Première adoption des IFRS" et IFRS 6 "Prospection et évaluation de ressources minières". Ce projet d'amendements précise le champ d'application de l'exemption offerte par IFRS 1 (§ 36B ajouté à IFRS 1, suite à la publication de IFRS 6 - voir annexe B de IFRS 6) pour l'information comparative à fournir par une entité qui applique IFRS 6 avant sa date de mise en vigueur au 1er janvier 2006. Le délai pendant lequel les commentaires peuvent être transmis à l'EFRAG est très court : jusqu'au 31 mai 2005. Pour en savoir plus, consulter l'article.

  • EFRAG - Recommandation finale de non adoption d'IFRIC 3 - 06 mai 2005

    L'EFRAG recommande à la Commission européenne de ne pas adopter IFRIC 3 "Droits d'émission de gaz à effet de serre". Pour en savoir plus, consulter l'article. Attention, cette interprétation a été retirée par l'IASB fin juin 2005.

  • Compte-rendu des réunions de l'EFRAG d'avril 2005 - 23 avril 2005

    L'EFRAG a publié le compte-rendu des thèmes abordés et des décisions prises au cours de deux de ses réunions organisées, la première avec les normalisateurs comptables nationaux européens, la seconde par son Comité technique comptable (TEG), au cours du mois d'avril 2005. Pour en savoir plus, consulter l'article.

  • EFRAG répond au document du staff de l'IASB sur option JV - 21 avril 2005

    L'EFRAG répond au document publié le 23 mars 2005 par le staff de l'IASB concernant l'option "juste valeur" de IAS 39 "Instruments financiers : comptabilisation et évaluation". Les commentaires relatifs à ce document sont attendus par l'IASB avant le 8 avril 2005. Pour en savoir plus, consulter l'article.

  • EFRAG recommande IAS 39 "couverture des flux de trésorerie.." - 15 avril 2005

    L'EFRAG a publié un projet de courrier dans lequel elle recommande à la Commission européenne l'adoption de l'amendement à IAS 39 "Instruments financiers : comptabilisation et évaluation" portant sur la "couverture des flux de trésorerie au titre des transactions intragroupe futures". Les commentaires peuvent être transmis à l'EFRAG jusqu'au 16 mai 2005. Pour en savoir plus, consulter l'article.

  • EFRAG : commentaires définitifs sur IFRIC D11 - 13 avril 2005

    L'EFRAG (l'organisme chargé de fournir un avis technique sur les projets d'adoption de normes et d'interprétations de l'IASB au niveau européen) a arrêté ses commentaires sur le projet d'interprétation IFRIC D11 "Modifications des versements effectués sur des plans d'achat d'actions accordés aux employés". L'EFRAG a transmis ses remarques à l'IFRIC dans un courrier daté du 22 mars 2005. Pour en savoir plus, consulter l'article.

  • Composition TEG au 4 avril 2005 - 04 avril 2005

    Le Comité technique comptable (TEG), organe chargé d'effectuer la partie technique des travaux confiés à l'EFRAG, a publié la liste de ses membres, arrêtée au 4 avril 2005. Pour en savoir plus, consulter l'article.

  • Efrag et les IFRIC D12-13 et 14 - Les concessions - 04 avril 2005

    L'EFRAG (European Financial Reporting Advisory Group), l'instance "technique" chargée de conseiller la Commission européenne (l'ARC) sur l'adoption des normes comptables internationales et leurs interprétations, a publié un projet de lettre pour appel à commentaires concernant les projets d'interprétation IFRIC D12, D13 et D14 sur les accords de concession de services. Pour plus d'informations, consulter l'article.

  • EFRAG - Option "juste valeur" de IAS 39 - 24 mars 2005

    L'EFRAG donne un avis favorable à la Commission européenne dans son projet de lettre d'homologation de la nouvelle option "juste valeur" présentée par l'IASB en février 2005. EFRAG a fait une exception à son processus habituel de recommandation à l'ARC en émettant son projet d'adoption avant même que l'amendement proposé de IAS 39 soit finalisé. Les commentaires sont attendus par l'EFRAG avant le 29 avril 2005. Pour plus de détails, consulter l'article.

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