EFRAG

L'EFRAG a publié le compte-rendu de ses réunions qui se sont tenues du 5 au 7 septembre 2005. Le 5 septembre, le Comité technique comptable (TEG - Technical Expert Group) s'est réuni avec les normalisateurs comptables nationaux européens. Puis, les 6 et 7 septembre avait lieu la réunion mensuelle du TEG. Pour en savoir plus, consulter l'article

L’EFRAG publie le 5 août ses premiers commentaires concernant l’exposé sondage sur les regroupements d’entreprises – phase II, lequel a des répercussions sur IFRS 3, IAS 27, IAS 37 et IAS 19 qui font l’objet d’amendements consécutifs. Les commentaires sont attendus par l’EFRAG jusqu’au 21 octobre 2005. Pour en savoir plus consulter l’article.

L’EFRAG publie un document de travail sur l’uniformité de l’application des IFRS dans l’Union Européenne. Ce document a pour but d’analyser les résultats de l’implantation des IFRS en Europe et de déterminer s’il est nécessaire de mettre en place de nouveaux mécanismes permettant d’assurer un bon niveau d’uniformité d’application des IFRS dans toute l’Europe. Les commentaires sont attendus jusqu’au 6 octobre 2005. Pour en savoir plus consulter l’article.

L'EFRAG a publié le compte-rendu des thèmes abordés et des décisions prises au cours de la réunion organisée au sein du TEG en juilet 2005. Pour en savoir plus, consulter l'article.

L'EFRAG a finalisé son projet de réponse au "Draft Handbook of Consultative Arrangements" publié par les Trustees de l'IASCF le 27 avril dernier. Ce document décrit les procédures actuellement mises en oeuvre au sein de l'IASB. Pour en savoir plus, consulter l'article.

L'EFRAG a finalisé son projet de réponse au mémorandum publié par l'IASB en février 2005 et qui porte notamment sur les relations de ce dernier avec les autres normalisateurs comptables. Les commentaires peuvent être transmis jusqu'au 4 juillet 2005. Pour en savoir plus, consulter l'article.

L'EFRAG a finalisé ses premières observations sur le questionnaire de l'IASB concernant les modifications à apporter aux principes de comptabilisation et d'évaluation prévus dans les IFRS, en vue de les adapter aux besoins des PME. Les commentaires peuvent être transmis à l'EFRAG jusqu'au 20 juin 2005. Pour en savoir plus, consulter l'article. Pour connaître la réponse définitive de l'EFRAG, consulter la rubrique "Lettres de commentaires" dans le thème "Normes et interprétations".

L'EFRAG a publié, sous forme de projet, la réponse favorable qu'il souhaite transmettre à l'IASB, concernant le projet d'amendements apportés à IFRS 1 "Première adoption des IFRS" et IFRS 6 "Prospection et évaluation de ressources minières". Ce projet d'amendements précise le champ d'application de l'exemption offerte par IFRS 1 (§ 36B ajouté à IFRS 1, suite à la publication de IFRS 6 - voir annexe B de IFRS 6) pour l'information comparative à fournir par une entité qui applique IFRS 6 avant sa date de mise en vigueur au 1er janvier 2006. Le délai pendant lequel les commentaires peuvent être transmis à l'EFRAG est très court : jusqu'au 31 mai 2005. Pour en savoir plus, consulter l'article.

L'EFRAG recommande à la Commission européenne de ne pas adopter IFRIC 3 "Droits d'émission de gaz à effet de serre". Pour en savoir plus, consulter l'article. Attention, cette interprétation a été retirée par l'IASB fin juin 2005.

L'EFRAG a publié le compte-rendu des thèmes abordés et des décisions prises au cours de deux de ses réunions organisées, la première avec les normalisateurs comptables nationaux européens, la seconde par son Comité technique comptable (TEG), au cours du mois d'avril 2005. Pour en savoir plus, consulter l'article.