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Avis préliminaire de l’EFRAG sur l’exposé-sondage relatif au cadre conceptuel


Le 8 novembre 2015, l’EFRAG a publié son avis préliminaire sur l’ exposé-sondage de l'IASB relatif au cadre conceptuel , publié en mai 2015. 

En juillet 2015, l’EFRAG a lancé sa propre consultation sur l’exposé-sondage de l'IASB relatif au cadre conceptuel , sans avoir fini de délibérer sur ses positions préliminaires, ce qui est le cas désormais et amène l’EFRAG à les exposer.

Celles-ci sont largement similaires à celles du document soumis pour consultation publique, publié en juillet 2015, à l'exception des deux questions suivantes pour lesquelles les positions sont légèrement différentes.

La question de la gestion des dirigeants

Dans le document soumis à la consultation du public, deux amendements possibles à l’exposé-sondage étaient envisagés, afin de donner autant d'importance à l’objectif d’évaluation de la gestion des dirigeants qu'à l’objectif de servir les « décisions d’achat, de détention ou de vente ».

 La position préliminaire après délibération est de ne conserver qu’une seule de ces possibilités, à savoir : se focaliser sur l'objectif d'évaluation de la gestion des dirigeants en expliquant que cela implique que l'objectif de l'information financière est de donner une information financière qui soit utile aux différents utilisateurs cités dans l'ED et pas uniquement utile pour décider « d’acheter, détenir ou vendre ».

La question de savoir si les préparateurs sont des utilisateurs (nouvelle proposition ajoutée par l'EFRAG)

L'EFRAG approuve les propositions de l’IASB selon lesquelles l’information financière vise à répondre aux besoins des utilisateurs externes. Le management de l’entité devrait en conséquence ne pas être considéré comme un utilisateur des rapports financiers à intérêt général.

 Cependant, on peut estimer que le management dispose d'informations utiles pour refléter la situation financière et la performance de l'entité. En conséquence, lorsque les points de vue des préparateurs tendent à converger et s’opposent à certaines propositions de l’IASB qui considéreraient que ces points de vue n'apportent pas une information utile pour décrire la situation financière et la performance d'une entité, le cadre conceptuel devrait prévoir que l’IASB expose - s’il devait confirmer ses décisions préliminaires - les raisons pour lesquelles il considère les points de vue des préparateurs comme non pertinents.

Pour télécharger le document de l’EFRAG  (en anglais) 

Pour se connecter au  site internet  de l’EFRAG

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