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Commentaires reçus par l'EFRAG sur la dépréciation des instruments financiers


L'EFRAG conduit des activités spécifiques auprès de constituants Européens, principalement des préparateurs de comptes, dans le but d'obtenir leurs avis sur les questions de principes comptables ainsi que sur les difficultés pratiques et de mise en oeuvre des projets de l'IASB concernant le référentiel IFRS.

Dans ce cadre, il a réalisé en février et mars 2011 diverses activités (forum, questionnaire et entretiens) concernant le document supplémentaire de l'IASB " Supplément à l'exposé-sondage ED/2009/12: Instruments financiers: coût amoirti et dépréciation ".

L'EFRAG utilise les commentaires reçus pour compléter leur réponse à l'exposé-sondage concerné. Un rapport a été établi par le staff de l'EFRAG le 10 mai 2011. Les principaux messages reçus des constituants Européens qui ont participé au questionnaire et aux entretiens se résument comme suit:

  • Soutien général aux propositions dans le document supplémentaire, particulièrement pour la solution opérationnelle qui est de découpler le revenu d'intérêt et les pertes sur créance. Les nouveaux principes de "portefeuilles ouverts" et la distinction entre "bonnes créances" et "mauvaises créances" sont appréciés, car ils suivent la manière dont les prêts sont généralement gérés par les banques commerciales.
  • Désaccord avec l'approche "le pus élevé de" et le niveau "plancher" - le modèle avec un niveau "plancher" ne conserve pas le lien entre la comptabilisation d'intérêts et les pertes de crédit. Ce lien est perdu lorsque l'allocation est basée sur le niveau plancher et une pointe (spike) peut être comptabilisée dans les provisions. Des inquiétudes ont aussi été soulevées concenant le principe "avenir prévisible".
  • Traitement comptable cohérent pour des évènements économiques similaires - il est indiqué que le modèle de dépréciation doit être appliqué de manière cohérente à tous les actifs financiers évalués au coût amorti. Cependant, des inquiétudes sont exprimées quant au caractère applicable du modèle aux actifs individuels, obligations et à d'autres entités que celles du secteur bancaire.
  • Tester le modèle - les préparateurs qui ont participé à l'étude n'ont pu réaliser une évaluation quantitative détaillée de l'impact attendu du modèle proposé sur les portefeuilles existants, en raison des limites de temps et d'un nombre d'incertitudes concernant la mise en place du modèle. A ce stade, seule une évaluation préliminaire était disponible.

Pour se connecter au site Internet de l'EFRAG .

Pour télécharger le rapport  (version anglaise) de l'IASB.

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