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EFRAG Update - Mai 2014


L’EFRAG a publié la synthèse des sujets discutés lors de sa réunion mensuelle du 7 au 9 mai 2014. 

Macro-couverture

Discussion des principaux messages à inclure dans le projet de lettre de commentaires.

Révision du Cadre conceptuel

Le TEG de l'EFRAG a examiné comment il pourrait aider le staff de l'IASB pour que ce dernier comprenne les recommandations qu'il a émises en réponse au Document pour discussion de l'IASB.

ESMA "Mesures alternatives de la performance"

Approbation de la lettre de commentaires finale.

L'EFRAG reconnaît que les mesures alternatives de performance pourraient fournir des informations utiles lorsqu'elles sont correctement utilisées et présentées de façon permamente dans le temps. Mais il constate que l'ESMA n'a pas fourni d'éléments clairs sur les raisons pour lesquelles les recommandations de l'ex ESMA (CESR) n'ont pas été davantage considérées pour fournir une guidance  appropriée et devaient être remplacées.

Séries de courts papiers pour discussion de l'EFRAG

Le TEG de l'EFRAG a examiné un projet de papier sur la manière dont l'IASB et l'IFRS Interpretations Committee pourraient adopter une approche davantage basée sur les principes dans le cadre des amendements limités, afin d'assurer une plus grande cohérence en pratique. Le TEG de l'EFRAG a décidé de ne pas poursuivre le projet à ce stade.

Par ailleurs, l'EFRAG a examiné le premier projet d'une série de courts papiers pour discussion de l'EFRAG soutenant l'analyse de distinctions possibles entre dette et capitaux propres.

IAS 37 et IFRIC 21

Le TEG de l'EFRAG a examiné un premier projet de papier qui étudie les différentes façons de traiter les préoccupations soulevées par les parties prenantes durant le processus d'homologation d'IFRIC 21. Le papier examine notamment les modifications pouvant être apportées à la définition d'un passif. Parmi les difficultés figure la question de savoir si le paiement d'une taxe donne lieu à un actif, et si oui, la période durant laquelle l'entité consomme cet actif.

Etats financiers séparés

Discussion d'un projet de Discussion Paper qui expose le cadre des Etats financiers séparés en Europe ainsi que les principales conclusions des activités de recherche sur les besoins d'information des utilisateurs et qui analyse un certain nombre d'aspects de l'information financière.

Regroupements d'entreprises sous contrôle commun

Les résultats de l'analyse basée sur des exemples réels de regroupements d'entreprises sous contrôle commun ont été présentés au TEG de l'EFRAG. Il n'en ressort aucune classification des transactions qui permettrait de choisir le traitement comptable à appliquer. Le TEG a décidé de conduire la prochaine étape du projet en liaison avec l'IASB.

Bulletins sur le Cadre conceptuel

Le TEG de l'EFRAG soutient les grandes lignes du bulletin sur l'état des flux de trésorerie, proposées par le staff de l'EFRAG. Il devrait être développé pour expliquer les informations que cet état devrait fournir et qui ne se trouvent nulle part ailleurs.

Le TEG a exprimé de nouveau son intérêt pour l'élaboration éventuelle de guidelines  pour le choix de l'unité de compte. Cependant, le TEG ne pense pas que le business model devrait être le seul ou le principal facteur possible.

Revue post application d'IFRS 3 Regroupements d'entreprises

Le TEG a discuté d'un papier contenant les résultats préliminaires des activités de sensibilisation (outreach events) avec les utilisateurs et préparateurs, réalisées par l'EFRAG en partenariat avec les normalisateurs comptables nationaux et d'autres organisations pour préparer la réponse de l'EFRAG à la demande d'information de l'IASB.

Contrats de location

Le TEG de l'EFRAG a examiné un certain nombre de propositions alternatives relatives à la définition et aux critères d'identification d'un contrat de location. A de nombreuses occasions, l'EFRAG a déclaré que les critères proposés par l'IASB pouvaient conduire à reconnaître des accords qui sont en substance des services et que les propositions alternatives étaient destinées à traiter ce point.

Les membres du TEG ont exprimé un certain nombre d'inquiétudes sur les propositions, relevant que certaines sont complexes et que d'autres pourraient avoir des conséquences inattendues.

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Pour télécharger l’ Update  de mai 2014 l’EFRAG (en anglais)

Pour se connecter au   site internet    de l’EFRAG

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