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EFRAG Update - Mai 2021


L’EFRAG a publié le compte-rendu de ses réunions qui se sont tenues en mai 2021.

Publications

Synthèse des retours

Le 12 mai 2021, l’EFRAG a publié la synthèse des principaux commentaires reçus concernant son projet de lettre de commentaires sur l’exposé-sondage (ED/2020/4) Passif de location dans le cadre d’une cession-bail.  L’EFRAG y expose la manière dont ces commentaires ont été pris en considération lors des discussions techniques.

Projet de lettre de commentaires de l’EFRAG et invitation à participer au test sur le terrain de l’ED/2021/3 Informations à fournir selon les normes IFRS, une approche pilote

Le 11 mai 2021, l’EFRAG a publié son projet de lettre de commentaires sur l’exposé-sondage (ED/2021/3) Informations à fournir selon les normes IFRS, une approche pilote (propositions de modifications de la norme IFRS 13 et la norme IAS 19)  et sollicite les commentaires des parties prenantes. L’EFRAG, en collaboration avec les organisations membres de l’EFRAG, les autres normalisateurs nationaux européens et l'IASB, recherche des préparateurs pour effectuer des tests sur le terrain des propositions de l'IASB et invite les préparateurs à participer à ces tests. Les commentaires sont attendus jusqu’au 15 octobre 2021.

Consultation commune de l'EFRAG sur le prochain agenda de l'IASB et sur le programme de recherche proactif de l'EFRAG

Le 20 mai 2021, l'EFRAG a publié un document de consultation commun afin de recueillir des commentaires sur son projet de lettre de commentaires en réponse à la demande d'information de l'IASB sur son agenda ainsi que sur le programme de recherche proactif de l'EFRAG.

En combinant les deux consultations, l'EFRAG s'attend à ce que les priorités identifiées par les parties prenantes européennes servent également à la sélection des projets de recherche proactifs de l'EFRAG à entreprendre à partir de 2022 ; en particulier si les projets considérés comme hautement prioritaires n'étaient pas sélectionnés par l'IASB pour son plan de travail 2022-2026.

Les parties prenantes peuvent fournir des informations sur les projets prioritaires par le biais d'un questionnaire en ligne qui sera lancé prochainement. Les commentaires sont attendus jusqu’au 17 septembre 2021.

Webinaires et actions de sensibilisation en ligne

Symposium de l'EFRAG sur les immobilisations incorporelles et la création de valeur au congrès de l'EAA

Le 28 mai 2021, l’EFRAG a organisé un symposium lors du congrès de l'EAA au cours duquel il a discuté des immobilisations incorporelles du point de vue de l'information financière et de l'information durable.    

Synthèse du webinaire explicatif relatif à la Revue post-application des normes IFRS 10, IFRS 11 et IFRS 12

Le 12 mai 2021, l’EFRAG a publié la synthèse du webinaire explicatif sur la demande d'information de l'IASB concernant la Revue post-application des normes IFRS 10, IFRS 11 et IFRS 12 qui s'est tenu le 1er mars 2021.

Réservez la date – Évènement de sensibilisation de l’ASGC sur le BCUCC avec la participation de l’EFRAG et de l’IASB

L'EFRAG participera à un événement de sensibilisation en ligne organisé par le normalisateur allemand (ASCG) sur le document de discussion de l'IASB Regroupements d’entreprises sous contrôle commun   (BCUCC) . L'événement aura lieu le 7 juin 2021 et est organisé conjointement avec l'IASB et l'EFRAG.

Réservez la date – Webinaire sur l'actualisation dans l'information financière

Le 9 juillet 2021, l'EAA, l'EFRAG et l'ICAS organiseront un webinaire sur l'actualisation dans l'information financière.

Réservez la date – Regroupements d’entreprises sous contrôle commun : Perspectives du Portugal

L’EFRAG, le Comissão de Normalização Contabilística (CNC-Portugal), l’Ordem dos Revisores Oficiais de Contas (OROC) et la Fondation IFRS vous invitent le 8 juillet 2021 à un événement conjoint de sensibilisation afin d'examiner les points de vue des parties prenantes portugaises et européennes sur le document de discussion de l’IASB Regroupements d’entreprises sous contrôle commun (BCUCC) .

Podcast de l’EFRAG sur le test sur le terrain de l’exposé-sondage de l’IASB Dispositions relatives aux informations à fournir

L'EFRAG, en étroite coordination avec l'IASB, effectuera un test sur le terrain des propositions de l'IASB incluses dans l'exposé-sondage (ED/2021/3) Dispositions relatives aux informations à fournir dans les normes IFRS  – une nouvelle approche publiée en mars 2021.

Les objectifs du test sur le terrain sont les suivants :

  • déterminer l'impact des nouvelles propositions sur les pratiques existantes ;
  • identifier les problèmes potentiels de mise en œuvre et d'application des informations à fournir proposées dans la norme IFRS 13 Évaluation de la juste valeur  et la norme IAS 19 Avantages du personnel ;
  • déterminer s'il est nécessaire de fournir des directives supplémentaires ; et
  • estimer les efforts et les coûts nécessaires pour mettre en œuvre et appliquer les propositions.

Les entreprises, les banques ou les assureurs intéressés peuvent indiquer s'ils souhaitent participer à l'essai sur le terrain.

L'EFRAG a également diffusé un podcast consacré au test sur le terrain mené par l'EFRAG en coopération avec l'IASB.

Changements dans la composition des groupes de travail de l’EFRAG

L’EFRAG annonce la nouvelle composition de son Groupe de travail sur les Instruments financiers et deux remplacements dans son Groupe de travail sur la Comptabilité des assurances

Le TEG de l'EFRAG a approuvé la nouvelle composition du groupe de travail sur les Instruments financiers (FIWG) de l'EFRAG. L'EFRAG FIWG accueille David Bisnath, Bonafacio Di Francesantonio, Edgar Loew, Holger Meurer, Roberto Spiller, Martin Svitek et Anna Vidal en tant que nouveaux membres et Gerhard Margetich en tant que nouvel observateur. L'EFRAG accueille également deux remplaçants dans le Groupe de travail de l'EFRAG sur la Comptabilité des assurances : Davide Ferretti et Andrea Thiele.

Réunion du Board de l’EFRAG : visioconférence du 5 mai 2021

Projet de recherche de l’IASB : Initiative Informations à fournir - Examen ciblé des divulgations au niveau des normes

Le Board de l’EFRAG a discuté et approuvé le projet de lettre de commentaires recommandé par le TEG de l'EFRAG, sous réserve de modifications rédactionnelles proposées au cours de la session.

Troisième consultation sur le programme de travail de l’IASB et consultation sur le programme de travail proactif de l’EFRAG

Le Board de l’EFRAG a discuté et approuvé le projet de lettre de commentaires recommandé par le TEG de l'EFRAG, sous réserve de modifications rédactionnelles proposées au cours de la session. En particulier, le Board de l’EFRAG a approuvé un document de consultation conjoint visant à recueillir des commentaires sur son projet de lettre de commentaires en réponse à la demande d'information de l'IASB sur le programme de travail proactif de l’EFRAG.

Mise à jour du plan de travail et toute autre question

Le Board de l’EFRAG a approuvé le plan de travail technique tel que présenté.

Réunion du Groupe d’experts techniques (TEG de l’EFRAG) : visioconférence du 19 et 20 mai 2021

Projet de recherche de l’IASB – Initiative Informations à fournir – Filiales qui sont des PME

Le TEG a poursuivi ses discussions sur les décisions provisoires de l’IASB concernant le projet de l’IASB Initiative Informations à fournir – Filiales qui sont des PME , y compris les décisions provisoires sur les sujets omis par la norme IFRS pour les PME. Ces sujets concernent les activités spécialisées, la dépréciation du goodwill et les provisions de transition.

De manière générale, le TEG a favorablement accueilli les décisions provisoires de l'IASB, cependant il a estimé que les entités qui appartiennent au champ d'application du projet pourraient fournir des informations plus détaillées et pertinentes sur les dépréciations de goodwill sans nécessairement augmenter les coûts pour les préparateurs. Le TEG a également estimé que les activités spécialisées telles que les activités d'assurance devraient être soigneusement évaluées d'un point de vue européen lors la période de consultation.

Aucune décision n’a été prise.

Projet de l’IASB : Absence de convertibilité (Modifications de la norme IAS 21)

Le TEG a discuté du projet de lettre de commentaires de l'EFRAG sur l'exposé-sondage (ED/2021/4) de l'IASB Absence de convertibilité . Les membres ont fourni des commentaires sur la rédaction et ont convenu de recommander au Board de l'EFRAG d'approuver le projet de lettre de commentaires.

Projet de l’IASB : Activités à tarifs réglementés

Le TEG a examiné le bulletin de l'EFRAG "Secretariat Briefing" sur les Actifs et passifs réglementés. Le Briefing évalue l'impact des dispositions proposées sur le périmètre prévu dans l'exposé-sondage Actifs et passifs réglementés  de l'IASB lorsqu'elles s'appliquent à différents contrats, et sur les conséquences possibles sur l'information financière.

Le TEG a proposé quelques modifications au Briefing afin de clarifier l'objectif du document et d'améliorer son utilité lors de la sensibilisation au sujet.

Aucune décision n’a été prise.

Projet de recherche de l’IASB : Gestion dynamique des risques

L'EFRAG et l'IASB ont mené plusieurs entretiens avec des banques sur la viabilité et le caractère opérationnel du modèle. Le TEG a discuté du retour d'information de ces entretiens. Le TEG a également bénéficié d'une séance de formation sur les dispositions du modèle de base de la gestion dynamique des risques et les pratiques de gestion des risques des banques.

Aucune décision n’a été prise.

Projet de recherche de l’IASB : Revue post-application des normes IFRS 10, IFRS 11 et IFRS 12

Le TEG a eu un aperçu des questions soulevées par les parties prenantes dans le cadre de la Revue post-application des normes IFRS 10, IFRS 11 et IFRS 12 , préparé par le Secrétariat de l’EFRAG. Le TEG a accepté de partager la liste des questions avec l'IASB sous réserve de modifications rédactionnelles proposées au cours de la session.

Projet de recherche de l’EFRAG : Comptabilisation des crypto-actifs (passifs)

Le TEG a reçu une mise à jour sur les activités et les conclusions intermédiaires importantes relatives à la campagne de sensibilisation en cours sur le document de discussion Comptabilisation des crypto-actifs (passifs) .

Une synthèse des retours détaillée sera préparée durant le deuxième semestre après la clôture de la consultation le 31 juillet 2021.

Aucune décision n’a été prise.

Mise à jour sur les discussions de l’IFRS IC

Le TEG a reçu une session introductive sur les activités actuelles de l'IFRS IC en ce qui concerne les sujets qui sont encore en discussion à l'heure actuelle. Le Secrétariat de l'EFRAG continuera à soutenir les discussions de l'IFRS IC et à tenir le TEG informé.

Aucune décision n’a été prise.

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Pour télécharger l'EFRAG Update de mai 2021

Pour se connecter au site internet  de l'EFRAG

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