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Synthèse (au 16/09/2009) des normes, interprétations et amendements de l'IASB
La synthèse (à jour au 16 septembre 2009) des normes, interprétations et amendements publiés par l'International Accounting Standards Board (IASB) et approuvés par l'Union européenne (UE) a été publiée par l'European Financial Reporting Advisory Group (EFRAG).
Ce document présente également :
- la norme révisée,
- les 2 interprétations,
- ainsi que les 5 amendements
publiés par l'IASB, mais qui n'ont pas encore été adoptés au niveau européen.
Cette synthèse a été actualisée en raison de la publication du règlement CE n° 839/2009 du 15 septembre 2009 portant adoption des amendements "Eléments éligibles à la couverture" apportés à IAS 39 "Instruments financiers : comptabilisation et évaluation" .
Par conséquent, les documents publiés par l'IASB, mais non encore adoptés au niveau européen sont les suivants :
Norme
- version révisée de la norme IFRS 1 "Première adoption des IFRS" (publiée le 27 novembre 2008) ; cependant, l'IASB n'a apporté que des modifications concernant la structure d'IFRS 1 : aucune correction technique n'a été effectuée. Pour en savoir plus .
Interprétations
- IFRIC 17 "Distributions en nature aux actionnaires" (publiée le 27 novembre 2008) ;
- IFRIC 18 "Transferts d'actifs des clients" (publiée le 29 janvier 2009).
Amendements
- Amendement à IFRS 7 "Instruments financiers : informations à fournir" intitulés "Amélioration des informations à fournir sur les instruments financiers" (publié le 5 mars 2009) ;
- Amendements à IFRIC 9 "Réévaluation des dérivés incorporés" et à IAS 39 "Instruments financiers : comptabilisation et évaluation" intitulés " Dérivés incorporés " (publiés le 12 mars 2009) ;
- Améliorations annuelles 2007-2009 des IFRS (publiées le 16 avril 2009) ;
- Amendements "Transactions intra-groupe dont le paiement est fondé sur des actions et qui sont réglées en trésorerie" apportés à IFRS 2 "Paiement fondé sur des actions" (publiés le 18 juin 2009) ;
- Amendements à IFRS 1 "Première adoption des IFRS" intitulés "Exemptions additionelles pour les premiers adoptants" (publiés le 23 juillet 2009).
Pour télécharger (en anglais) la synthèse (126 Ko) de l'EFRAG.
Pour se connecter au site Internet de l'EFRAG.