La synthèse (à jour au 24 novembre 2009) des normes, interprétations et amendements publiés par l'International Accounting Standards Board (IASB) et approuvés par l'Union européenne (UE) a été publiée par l'European Financial Reporting Advisory Group (EFRAG).

Ce document présente également :

• les normes révisées IFRS 1 "Première adoption des IFRS" et IAS 24 "Information relative aux parties liées" (publiée le 4 novembre 2009),
• la nouvelle norme IFRS 9 "Instruments financiers" (publiée par l'IASB le 12 novembre 2009),
• les 2 interprétations,
• ainsi que les 6 amendements,

publiés par l'IASB, mais qui n'ont pas encore été adoptés au niveau européen.

Cette synthèse a été actualisée en raison de la publication par l'IASB de la version révisée d'IAS 24 "Information relative aux parties liées", le 4 novembre 2009, d'IFRS 9 "Instruments financiers", le 12 novembre 2009 et de la volonté exprimée par la Commission européenne (CE) de repousser l'adoption d'IFRS 9 à 2010.

Par conséquent, les documents publiés par l'IASB, mais non encore adoptés au niveau européen sont les suivants :

Normes publiées

• version révisée de la norme IFRS 1 "Première adoption des IFRS" (publiée le 27 novembre 2008) ; cependant, l'IASB n'a apporté que des modifications concernant la structure d'IFRS 1 : aucune correction technique n'a été effectuée. Pour en savoir plus ;
• version révisée d' IAS 24 "Information relative aux parties liées" (publiée le 4 novembre 2009) ;
• IFRS 9 "Instruments financiers : classification et évaluation" (publiée le 12 novembre 2009) ;

Interprétations

• IFRIC 17 "Distributions en nature aux actionnaires" (publiée le 27 novembre 2008) ;
• IFRIC 18 "Transferts d'actifs des clients" (publiée le 29 janvier 2009).

Amendements

• Amendement à IFRS 7 "Instruments financiers : informations à fournir" intitulés "Amélioration des informations à fournir sur les instruments financiers" (publié le 5 mars 2009) ;
• Amendements à IFRIC 9 "Réévaluation des dérivés incorporés" et à IAS 39 "Instruments financiers : comptabilisation et évaluation" intitulés " Dérivés incorporés " (publiés le 12 mars 2009) ;
• Améliorations annuelles (2007-2009) des IFRS (publiées le 16 avril 2009) ;
• Amendements "Transactions intra-groupe dont le paiement est fondé sur des actions et qui sont réglées en trésorerie" apportés à IFRS 2 "Paiement fondé sur des actions" (publiés le 18 juin 2009) ;
• Amendements à IFRS 1 "Première adoption des IFRS" intitulés "Exemptions additionelles pour les premiers adoptants" (publiés le 23 juillet 2009) ;
• Amendement à IAS 32 "Instruments financiers : présentation" intitulé "Classement des droits de souscription émis" (publié le 8 octobre 2009).

Pour télécharger (en anglais) la synthèse (129 Ko) de l'EFRAG.

Pour se connecter au site Internet de l'EFRAG.