La synthèse (à jour au 6 mars 2009) des normes, interprétations et amendements publiés par l' International Accounting Standards Board (IASB) et approuvés par l'Union européenne (UE) a été publiée par l' European Financial Reporting Advisory Group (EFRAG).

Ce document présente également :

• la version révisée des 2 normes,
• les 5 interprétations,
• ainsi que les 4 amendements,

publiés par l'IASB, mais qui n'ont pas encore été adoptés au niveau européen. Cette synthèse a été actualisée par l'EFRAG après la publication de la version définitive des amendements à IFRS 7 "Instruments financiers : informations à fournir" intitulés "Amélioration des informations à fournir sur les instruments financiers".

Les documents publiés par l'IASB, mais non encore adoptés au niveau européen sont les suivants :

Normes

• IFRS 3 "Regroupements d'entreprises" (version révisée, publiée le 10 janvier 2008) ;
• version révisée de la norme IFRS 1 "Première adoption des IFRS" (publiée le 27 novembre 2008) ; cependant, l'IASB n'a apporté que des modifications concernant la structure d'IFRS 1 : aucune correction technique n'a été effectuée. Pour en savoir plus .

Interprétations

• IFRIC 12 "Accords de concession de services" (publiée le 30 novembre 2006) ;
• IFRIC 15 "Accords pour la construction d'un bien immobilier" (publiée le 3 juillet 2008) ;
• IFRIC 16 "Couvertures d'un investissement net dans une activité à l'étranger" (publiée le 3 juillet 2008) ;
• IFRIC 17 "Distributions en nature aux actionnaires" (publiée le 27 novembre 2008) ;
• IFRIC 18 "Transferts d'actifs des clients" (publiée le 29 janvier 2009).

Amendements

• Amendements à IAS 27 "Etats financiers consolidés et individuels" (publiés le 10 janvier 2008) ;
• Amendement à IAS 39 "Instruments financiers : comptabilisation et évaluation" intitulé "Eléments couverts éligibles" (publiés le 31 juillet 2008) ;
• Version modifiée des amendements apportés à IAS 39 "Instruments financiers : comptabilisation et évaluation" et à IFRS 7 "Instruments financiers : informations à fournir" qui sont intitulés "Reclassement d'actifs financiers" (publiée le 27 novembre 2008) ;
• Amendements à IFRS 7 "Instruments financiers : informations à fournir" intitulés "Amélioration des informations à fournir sur les instruments financiers" (publiés le 5 mars 2009).

Pour télécharger (en anglais) la synthèse (128 Ko) de l'EFRAG.