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Synthèse de la conférence à Rome sur le cadre conceptuel et la matérialité - 30 novembre 2015


Le 21 décembre 2015, l’EFRAG a publié la synthèse de la conférence relative au cadre conceptuel et à la matérialité, tenue à Rome le 30 novembre 2015. 

L'objectif de cette conférence, qui fait partie d’une série de réunions, est de discuter des propositions de l'IASB contenues dans l’exposé-sondage « Cadre conceptuel de l’information financière »  pour recueillir les points de vue des parties prenantes.

La conférence était organisée conjointement avec le normalisateur italien OIC (Organismo Italiano di Contabilita) et l’IASB.

Les participants ont discuté des points suivants : 

L’objectif des états financiers d’intérêt général et les caractéristiques qualitatives de l’information financière utile, dont la gestion (« stewardship ») et la prudence : 

Le projet sur le cadre conceptuel devrait être utile aux entités pour développer des méthodes comptables lorsque les IFRS l’exigent.

Les opinions ont été partagées sur l’introduction du stewardship et du concept de prudence parmi les objectifs de l’information financière.

Eléments des états financiers, comptabilisation/décomptabilisation :

Les préoccupations ont porté sur la suppression de la référence aux flux de trésorerie attendus pour définir les actifs.

Les modifications des définitions actuelles devraient être faites seulement si elles les rendent plus conformes aux sous-jacents conceptuels.

Présentation et informations à fournir (autres éléments du résultat global et recyclage)

L’approche pragmatique de l’IASB pour résoudre l'insuffisance de base conceptuelle quant à l’utilisation des autres éléments du résultat global a été approuvée, car elle évite la complexité.

Projet de guide pratique sur la matérialité

Les participants ont approuvé la publication du guide même s’ils pensent que des améliorations sont nécessaires pour résoudre un certain nombre de problèmes pratiques.

Pour télécharger le feedback statement  de l’EFRAG (en anglais)

Pour se connecter au site internet  de l’EFRAG

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