Le 18 décembre 2015, l’EFRAG a publié la synthèse de la conférence de Madrid sur le cadre conceptuel.

La conférence, organisée conjointement avec l’Institut de comptabilité et d’audit espagnol et l'IASB, s’est tenue le 21 septembre 2015.

Cette conférence fait partie d’une série de réunions pour recueillir les points de vue des parties prenantes sur les propositions de l'IASB exposées dans  l’exposé-sondage relatif au « Cadre conceptuel de l’information financière »   publié en mai 2015.

Les sujets discutés ont été les suivants :

L’objectif des états financiers d’intérêt général et les caractéristiques qualitatives d'une information financière utile

Certains participants ont estimé que les utilisateurs principaux pourraient avoir des besoins d’informations contraires. Par exemple, certains pensent que la notion de prudence est plus étroitement liée aux intérêts des créanciers et des investisseurs à long terme, qu’aux intérêts des actionnaires et des investisseurs à court terme.

Un certain nombre de participants saluent la réintroduction de la notion de prudence, mais considèrent que sa définition pourrait être améliorée ainsi que son interaction avec d’autres concepts, tels que la « neutralité ».

Les éléments des états financiers, comptabilisation/décomptabilisation

Des participants ont discuté de la question de savoir si les modifications proposées impliqueraient la reconnaissance de davantage d’actifs et de passifs.

Certains participants ont estimé que l’exposé-sondage ne reconnaissait pas suffisamment l’importance du principe de rattachement des charges et des produits.

L'évaluation, la présentation et les informations à fournir

Les participants ont estimé qu’il était important de définir le résultat et indiqué que l’exposé-sondage ne spécifiait pas les circonstances dans lesquelles un certain type de base d’évaluation pourrait être appliqué.

Certains participants ont exprimé leurs préoccupations à propos de l’état du résultat global. Plus précisément, certains participants :

• ont souligné l’importance de la ligne « résultat » et ont considéré que l’exposé-sondage ne réussissait pas à la définir ;
• ont considéré que le résultat devait être présenté dans un seul état, avec les autres éléments du résultat global ;
• ont approuvé l’utilisation de l’approche du modèle économique pour déterminer si les charges et les produits sont à rapporter au résultat ou en autres éléments du résultat global ;
• ont estimé qu’il n’était pas utile d’avoir une distinction floue entre résultat et les autres éléments du résultat global, laquelle a conduit à des dispositions différentes en matière de présentation.

Les autres sujets

Certains participants sont préoccupés par le fait que les normes puissent outrepasser les principes posés par le cadre conceptuel.

Pour télécharger le feedback statement  de l'EFRAG (en anglais) 

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