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Synthèse de la conférence sur le cadre conceptuel – Bruxelles, le 23 septembre 2016


Le 12 janvier 2016, l’EFRAG a publié la synthèse de la conférence sur le cadre conceptuel, organisée à Bruxelles le 23 septembre 2016.

L'objectif de cette conférence, qui fait partie d’une série de conférences, est de discuter des propositions de l'IASB contenues dans l’exposé-sondage « Cadre conceptuel de l’information financière »  pour recueillir les points de vue des parties prenantes.

Les principales observations sont les suivantes :

Les résultats d’une étude économique, sponsorisée par l’EFRAG et l’ICAS, montrent que les investisseurs professionnels sont fortement attachés au résultat  net. L’étude montre aussi que les investisseurs professionnels estiment l’information financière pertinente et fidèle pour à la fois l’évaluation des entreprises et pour l’évaluation de la direction.

Bien que les propositions de l’IASB constituent un réel progrès, les membres du panel ont estimé que certaines améliorations sont nécessaires, notamment sur la notion de stewardship et sur la définition de la performance financière. Par exemple, certains membres du panel considèrent que l’IASB aurait dû être audacieux et inclure le stewardship comme un objectif propre, et mieux définir ce qu’est la performance financière.

Les membres du panel ont également encouragé l’IASB à préciser davantage le sens des « autres éléments du résultat global », ainsi que la façon dont la distinction devrait être faite entre résultat net et les « autres éléments du résultat global », et quand le recyclage doit intervenir. Certains membres du panel ont souligné l’importance de la notion de « pertes et gains réalisés ».

Les membres du panel ont estimé que le concept de modèle économique était important pour les investisseurs, et que le compte de résultat devrait être étroitement relié au modèle économique de l’entité et au point de vue du management quant à la performance de l’entreprise.

Certains membres du panel ont souligné l’importance d’avoir un « cadre conceptuel vivant » mis à jour régulièrement, et ont estimé que les améliorations du cadre conceptuel devraient être vues comme un processus continu.

Un membre du panel a estimé qu’il serait utile de compiler la guidance et les principes existants actuellement sur le cadre conceptuel dans le cadre légal de l’UE, et de les comparer avec les propositions de l’IASB.

Si les investisseurs se concentrent sur les éléments du compte de résultat et des mesures du résultat non définies par les non normes (non-GAAP measures) (par exemple : EBITDA et EBIT), l’IASB devrait alors s’intéresser également à définir ces mesures.

Pour télécharger la synthèse de l’EFRAG  (en anglais)

Pour se connecter au site internet  de l’EFRAG

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