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Synthèse des conférences sur le cadre conceptuel - le 14 septembre 2015 à Paris et le 5 octobre 2015 à Amsterdam


Le 27 novembre 2015, l’EFRAG a publié la synthèse des conférences sur le cadre conceptuel, qui se sont déroulées le 14 septembre 2015 et le 5 octobre 2015, respectivement à Paris et Amsterdam.

Ces conférences, organisées en commun avec l’IASB, font partie d’une série de réunions pour recueillir les points de vue des parties prenantes sur les propositions de l'IASB exposées dans l’exposé-sondage relatif au « Cadre conceptuel de l’information financière »  publié en mai 2015.

Conférence de Paris - 14 septembre 2015

La conférence de Paris était organisée conjointement avec l’Autorité des normes comptables.

Le rôle du cadre conceptuel

Le cadre conceptuel est conçu comme un outil pratique pour la normalisation, qui évoluera dans le temps.

L’objectif d’intérêt général des états financiers et les caractéristiques qualitatives d'une information financière utile

La définition de la gestion ("stewardship") devrait se référer au "business model".

Les participants ont exprimé des opinions partagées quant à l’extension de la définition de l'utilisateur primaire pour y inclure le management de l’entité ou la communauté au sens large.

La prise en compte du concept d’image fidèle dans le cadre conceptuel

Certains participants pensent qu’il n’y a pas d’acceptation commune des termes « image fidèle » ("true and fair view") et « intérêt général » ("public good").

L'évaluation et la présentation (autres éléments du résultat global et recyclage)

Dans le cadre d’une enquête, 85% des utilisateurs ont répondu qu’ils n'utilisaient pas les autres éléments du résultat global.

Définitions et comptabilisation/décomptabilisation

Certains participants ne sont pas certains des impacts de la guidance.

Conférence d’Amsterdam - 5 octobre 2015

La conférence d'Amsterdam était organisée conjointement avec le normalisateur comptable danois.

L’objectif d’intérêt général des états financiers et les caractéristiques qualitatives d'une information financière utile

Certains participants ont noté que le concept de gestion ("stewardship") pouvait être interprété largement pour y inclure la responsabilité sociale, le travail des enfants et l'éthique, que les conséquences de l'utilisation de ce concept pour la normalisation à venir n'étaient pas claires, que les conflits d’intérêts du management devraient être davantage développés par l'IASB.

La majorité des participants reconnaît que la nécessité de fournir des informations utiles pour l’évaluation du "stewardship" pourrait parfois être en contradiction avec  la nécessité de fournir des informations utiles pour l’évaluation des flux de trésorerie futurs.

Une large majorité des participants approuve les positions de l'IASB en ce qui concerne la prudence, selon lesquelles la prudence équivaut à la neutralité et la prudence asymétrique peut parfois être utile.

Un des participants estime que la guidance doit être étoffée, s’il n’y a pas de compréhension commune des termes utilisés dans le cadre conceptuel.

Traduction de la performance, présentation et informations à fournir

Certains participants estiment que les utilisateurs ne comprennent pas les autres éléments du résultat global.

Autres sujets

Certains participants pensent que le manque de clarté dans l’exposé-sondage pourrait entraîner de nombreuses questions à l'avenir au cours du processus de normalisation.

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Pour télécharger le feedback statement de la conférence de Paris  (en anglais)

Pour télécharger  le feedback statement de la conférence d'Amsterdam  (en anglais)

Pour consulter notre article sur la conférence tenue à Helsinki  sur le même thème

Pour se connecter au  site internet  de l’EFRAG

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