ESMA (CESR) - AMF
- ESMA – Consultation sur des questions liées au prospectus
- 01 octobre 2014
Le 26 septembre 2014, l’ESMA a lancé une consultation sur des projets de normes techniques réglementaires sur des questions liées au prospectus dans le cadre de la directive omnibus II. Pour en savoir plus, consultez l’article.
- Lignes directrices de l'ESMA sur la mise en application des dispositions relatives à l’information financière
- 14 juillet 2014
Le 10 juillet 2014, l'European Securities and Markets Authority (ESMA) a publié ses lignes directrices sur la mise en application des dispositions relatives à l’information financière. Pour en savoir plus, consultez l’article.
- Rapport annuel 2013 de l’ESMA
- 29 juin 2014
Le 13 juin 2014, l’ESMA a publié son rapport annuel 2013. Pour en savoir plus, consultez l’article.
- Rapport de l’ESMA sur l’application des dispositions comptables relatives aux regroupements d’entreprises dans les états financiers IFRS
- 20 juin 2014
Le 16 juin 2014, l'European Securities and Market Authority (ESMA) a publié un rapport sur l’application des dispositions comptables relatives aux regroupements d’entreprises dans les états financiers IFRS. Pour en savoir plus, consultez l’article.
- Rapport d’activité de l’ESMA sur l’application des IFRS en 2013 - 23 mai 2014
- 05 juin 2014
Le 23 mai 2014, l'European Securities and Markets Authority (ESMA) a publié un rapport annuel sur son activité de contrôle concernant la bonne application en 2013 des IFRS en Europe. Pour en savoir plus, consultez l’article.
- Rapport annuel 2013 de l'AMF
- 03 juin 2014
Le 2 juin 2014, l'AMF a publié sur son site son rapport annuel 2013. Pour en savoir plus, consultez l'article.
- Lettres de commentaires de l’ESMA sur plusieurs projets de décision concernant l’agenda du comité d’interprétation des normes IFRS
- 02 mai 2014
Le 23 avril 2014, l’ESMA (ex CESR) a publié des lettres de commentaires sur plusieurs projets de décision concernant l’agenda du comité d’interprétation des normes IFRS (IFRS IC). Pour en savoir plus, consultez l’article.
- Base de données de l’ESMA (ex CESR) sur les IFRS : 15ème publication - 9 avril 2014
- 16 avril 2014
Le 9 avril 2014, l’ESMA a publié le quinzième extrait de sa base de données concernant les décisions prises par les régulateurs boursiers nationaux européens, relatives à l'application des IAS/IFRS dans les états financiers. Pour en savoir plus, consultez l’article.
- Consultation de l'ESMA sur son document "ESMA Guidelines on Alternative Performance Measures"
- 16 février 2014
Le 13 février 2014, l'ESMA a lancé une consultation sur ses lignes directrices relatives aux Mesures Alternatives de la Performance. Les commentaires sont attendus jusqu'au 14 mai 2014. Pour en savoir plus, consultez l'article.
- Trois autorités européennes réagissent au rapport Maystadt
- 30 janvier 2014
Dans une lettre adressée au commissaire Barnier, les trois autorités européennes ESMA, EBA (autorité bancaire) et EIOPA (autorité des assurances) réagissent au rapport de P. Maystadt intitulé : « Les normes IFRS devraient- elles être plus européennes ? ». Pour en savoir plus, consultez l'article.
