ESMA (CESR) - AMF
- Trois autorités européennes réagissent au rapport Maystadt
- 30 janvier 2014
Dans une lettre adressée au commissaire Barnier, les trois autorités européennes ESMA, EBA (autorité bancaire) et EIOPA (autorité des assurances) réagissent au rapport de P. Maystadt intitulé : « Les normes IFRS devraient- elles être plus européennes ? ». Pour en savoir plus, consultez l'article.
- Etude de l'ESMA : Etats financiers 2012 des institutions financières européennes
- 03 janvier 2014
Le 18 novembre 2013, l'ESMA a publié une étude sur la comparabilité et la qualité des informations fournies dans les états financiers 2012, établis en norme IFRS par les institutions financières européennes. Pour en savoir plus, consultez l'article.
- Recommandations de l'AMF en vue de l'arrêté des comptes 2013
- 20 novembre 2013
Le 12 novembre 2013, l'Autorité des Marchés Financiers (AMF) a publié sa recommandation n° 2013-19 en vue de l'arrêté des comptes 2013. Pour en savoir plus, consultez l’article.
- Différences entre les normes comptables européennes et américaines et application des normes IFRS 8 et IAS 36 par les émetteurs français et européens
- 20 novembre 2013
Le 13 novembre 2013, l'Autorité des Marchés Financiers (AMF) a publié la synthèse des réflexions menées par le groupe d’observation de la Commission consultative « Emetteurs » de l’AMF sur les différences entre les normes comptables européennes et américaines et sur l’application des normes IFRS 8 et IAS 36 par les émetteurs français et européens. Pour en savoir plus, consultez l’article.
- L’ESMA publie ses priorités pour la clôture 2013
- 20 novembre 2013
Le 11 novembre 2013, l’ESMA a publié ses priorités pour la clôture 2013. Pour en savoir plus, consultez l’article.
- Base de données de l’ESMA (ex CESR) sur les IFRS : 14e publication
- 31 octobre 2013
Le 29 octobre 2013, l’ESMA (ex CESR) a publié un extrait de sa base de données sur les IFRS. Pour en savoir plus, consultez l’article.
- Consultation de l'ESMA sur l'application des dispositions relatives à l'information financière
- 08 août 2013
L'ESMA a lancé une consultation sur les lignes directrices relatives à l'application des dispositions en matière d'information financière publiée par les sociétés cotées dans l'Union européenne (« Guidelines on the enforcement of financial information » ). Pour en savoir plus, consultez l'article.
- Absence de provision constatée dans les comptes annuels 2008 et semestriels 2009 non sanctionnée par l’AMF
- 08 juillet 2013
Le 6 juin 2013, l’AMF a publié une décision de la commission des sanctions, ne sanctionnant pas une société pour une absence de provision constatée dans les comptes annuels 2008 et semestriels 2009. Pour en savoir plus, consultez l’article.
- Nomination du Vice-président et du Conseil d'administration de l'ESMA
- 08 juillet 2013
Le 4 juillet 2013, l'ESMA a publié les résultats des élections de son Vice-président et des membres du Conseil d'administration. Pour en savoir plus, consultez l'article.
- Recommandation n° 2013-08 de l'AMF : Information financière pro forma
- 24 mai 2013
Le 17 mai 2013, l'AMF a publié la Recommandation n° 2013-08 relative à l'information financière pro forma. Pour en savoir plus, consultez l'article.
