
ESMA (CESR) - AMF
- Gérard Rameix est nommé président de l'Autorité des marchés financiers
- 31 août 2012
Gérard Rameix est nommé président de l'Autorité des marchés financiers. Pour en savoir plus, consulter l'article.
- Publication des réponses - consultation sur l'"importance relative" par l'ESMA
- 06 avril 2012
L'ESMA a publié les réponses concernant sa consultation sur le principe d'importance relative. Pour en savoir plus, consulter l'article.
- Présentation au marché des résultats – Recommandation AMF n° 2011-18
- 20 décembre 2011
Le 20 décembre 2011, l’AMF a publié une recommandation se rapportant à certains éléments de communication financière notamment dans le cadre de la présentation au marché des résultats. Pour en savoir plus, consulter l'article.
- La dette souveraine et les IFRS
- 25 novembre 2011
Le régulateur européen des valeurs mobilières a mené avec des autorités nationales compétentes un travail d’enquête sur le traitement comptable de la dette souveraine dans les états financiers intérimaires (au 30 juin 2011), à partir d’un échantillon d’institutions financières listées sur les marchés réglementés en Europe. Pour en savoir plus, consulter l'article.
- Consultation sur le principe d’ « importance relative » dans les états financiers
- 14 novembre 2011
Le 10 novembre 2011, l'European Securities and Market Authority (ESMA) a lancé une consultation sous la forme d’un document intitulé « Considérations de l’importance relative dans la publication d’informations financières ». Pour en savoir plus, consulter l'article.
- Rapport sur la revue postérieure à la mise en œuvre d’IFRS 8
- 13 novembre 2011
Le 9 novembre 2011, l'European Securities and Market Authority (ESMA) a publié un rapport sur sa revue postérieure à la mise en œuvre d’IFRS 8 « Secteurs opérationnels ». Pour en savoir plus, consulter l'article.
- Recommandation de l'AMF en vue de l'arrêté des comptes 2011
- 08 novembre 2011
L'Autorité des Marchés Financiers (AMF) a publié, le 7 novembre 2011, sa recommandation n° 2011-16 en vue de l'arrêté des comptes 2011. Pour en savoir plus, consulter l'article.
- Lettre de commentaires - date d'entrée en vigueur d'IFRS 9
- 02 novembre 2011
Faisant suite à la consultation de l’IASB en août sur la date d’entrée en vigueur d'IFRS 9, ESMA a publié sa lettre de commentaires. Pour en savoir plus, consulter l'article.
- Rapport d’activité de l’ESMA sur l’application des IFRS en 2010
- 21 octobre 2011
Le 21 octobre 2011, l'European Securities and Market Authority (ESMA) a publié un deuxième rapport annuel sur l’activité de contrôle concernant la bonne application en 2010 des IFRS en Europe. Pour en savoir plus, consulter l'article.
- Base de données de l’ESMA (ex CESR) sur les IFRS : 11e publication
- 17 août 2011
Le 16 août 2011, l'European Securities and Market Authority (ESMA) a publié l’onzième extrait de sa base de données concernant les décisions relatives à l'application des IAS/IFRS dans les états financiers, prises par les organismes nationaux européens de supervision. Pour en savoir plus, consulter l'article.