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ESMA (CESR) - AMF

  • Informations à fournir en IFRS – Dette souveraine - 02 août 2011

    Le régulateur européen des valeurs mobilières, ESMA, a publié un communiqué relatif aux informations à fournir dans les états financiers IFRS concernant la dette souveraine. Pour en savoir plus, consulter l'article.

  • Avis modifié sur les notes de rejet de l'IFRIC - 22 juillet 2011

    ESMA (European Securities and Markets Authority) a publié un communiqué concernant les ajustements rétrospectifs dans les états financiers qui font suite à des notes de rejet publiées par le Comité d’interprétation des IFRS « IFRIC ». Pour en savoir plus, consulter l'article.

  • CESR (ESMA) publie son rapport annuel 2010 - 05 juillet 2011

    Le CESR (ESMA depuis janvier 2011) a publié son rapport annuel 2010. Pour en savoir plus, consulter l'article.

  • Faits et chiffres 2010 - Rapport de l'AMF - 09 juin 2011

    L'AMF a publié sur son site Internet son rapport 2010 intitulé "Faits et chiffres 2010". Pour en savoir plus, consulter l'article.

  • Colloque "La financiarisation des marchés de matières premières: quels enjeux pour les régulateurs? - 13 avril 2011

    Le Conseil scientifique de l''AMF organise conjointement avec la Commission de régulation de l'énergie (CRE) le 6 mai 2011 un colloque ayant pour thème "La financiarisation des marchés de matières premières: quels enjeux pour les régulateurs?" Pour en savoir plus, consulter l'article.

  • Attention demandée par l'AMF sur les risques liés aux émissions obligataires - 04 avril 2011

    Dans un Communiqué de presse de l'AMF le 1er avril, l'Autorité attire l'attention des investisseurs sur les risques liés aux émissions obligataires de petites et moyennes entreprises. Pour en savoir plus, consulter l'article.

  • Base de données du CESR sur les IFRS : 10e publication - 31 mars 2011

    Le 23 février 2011, l'European Securities and Market Authority (ESMA) a publié le dixième extrait de sa base de données concernant les décisions prises par les organismes nationaux européens de supervision relatives à l'application des IAS/IFRS dans les états financiers. Les thèmes abordés sont les suivants : classement des passifs financiers, subventions publiques, instruments financiers – présentation, impôt sur le résultat, classification dans le tableau des flux de trésorerie, actifs incorporels et paiements fondés sur des actions. Pour en savoir plus, consulter l'article.

  • Confirmation par le Parlement Européen de Steven Maijoor en tant que Président de l’ESMA - 03 février 2011

    Le Parlement Européen a confirmé Steve Maijoor en tant que Président de l’ESMA. Pour en savoir plus, consulter l’article.

  • Les nominations à l'AMF se poursuivent - 21 janvier 2011

    Les nominations à l'AMF se poursuivent avec celle de Bertrand Legris, en tant qu'adjoint au Directeur des affaires juridiques, en charge du suivi et de la coordination de la filière répressive. Pour en savoir plus, consulter l'article.

  • Création de l'European Securities and Market Authorities (ESMA) en remplacement du Committe of European Securities Regulators (CESR) - 13 janvier 2011

    A compter du 1er  janvier 2011, le CESR - Committee of European Securities Regulators (Comité des régulateurs européens) créé en juin 2001 est remplacé par l’ESMA – European Securities and Markets Authority, institué par le règlement européen n° 1095/2010, publié le 15 décembre 2010 au Journal officiel de l'Union Européenne (L 331/84). Pour en savoir plus, consulter l'article.

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