ESMA (CESR) - AMF
- Différences entre les normes comptables européennes et américaines et application des normes IFRS 8 et IAS 36 par les émetteurs français et européens
- 20 novembre 2013
Le 13 novembre 2013, l'Autorité des Marchés Financiers (AMF) a publié la synthèse des réflexions menées par le groupe d’observation de la Commission consultative « Emetteurs » de l’AMF sur les différences entre les normes comptables européennes et américaines et sur l’application des normes IFRS 8 et IAS 36 par les émetteurs français et européens. Pour en savoir plus, consultez l’article.
- L’ESMA publie ses priorités pour la clôture 2013
- 20 novembre 2013
Le 11 novembre 2013, l’ESMA a publié ses priorités pour la clôture 2013. Pour en savoir plus, consultez l’article.
- Base de données de l’ESMA (ex CESR) sur les IFRS : 14e publication
- 31 octobre 2013
Le 29 octobre 2013, l’ESMA (ex CESR) a publié un extrait de sa base de données sur les IFRS. Pour en savoir plus, consultez l’article.
- Consultation de l'ESMA sur l'application des dispositions relatives à l'information financière
- 08 août 2013
L'ESMA a lancé une consultation sur les lignes directrices relatives à l'application des dispositions en matière d'information financière publiée par les sociétés cotées dans l'Union européenne (« Guidelines on the enforcement of financial information » ). Pour en savoir plus, consultez l'article.
- Absence de provision constatée dans les comptes annuels 2008 et semestriels 2009 non sanctionnée par l’AMF
- 08 juillet 2013
Le 6 juin 2013, l’AMF a publié une décision de la commission des sanctions, ne sanctionnant pas une société pour une absence de provision constatée dans les comptes annuels 2008 et semestriels 2009. Pour en savoir plus, consultez l’article.
- Nomination du Vice-président et du Conseil d'administration de l'ESMA
- 08 juillet 2013
Le 4 juillet 2013, l'ESMA a publié les résultats des élections de son Vice-président et des membres du Conseil d'administration. Pour en savoir plus, consultez l'article.
- Recommandation n° 2013-08 de l'AMF : Information financière pro forma
- 24 mai 2013
Le 17 mai 2013, l'AMF a publié la Recommandation n° 2013-08 relative à l'information financière pro forma. Pour en savoir plus, consultez l'article.
- Base de données de l’ESMA (ex CESR) sur les IFRS : 13e publication
- 16 avril 2013
Le 3 avril 2013, l'European Securities and Market Authority (ESMA) a publié le treizième extrait de sa base de données concernant les décisions prises par les régulateurs boursiers nationaux européens, relatives à l'application des IAS/IFRS dans les états financiers. Pour en savoir plus, consulter l'article.
- Nomination de Gérard Rameix au conseil d'administration de l'ESMA
- 15 mars 2013
Le Conseil de Surveillance (Board of Supervisors) de l'European Securities Market Authority (ESMA) a élu le 14 mars 2013 Gérard Rameix en tant que membre du Conseil d'administration (Management Board). Pour en savoir plus, consultez l'article.
- Considérations sur le caractère significatif dans les états financiers - Retours de la consultation de l'ESMA
- 20 février 2013
En novembre 2011, l’Autorité européenne des marchés financiers (AEMF ou ESMA) a publié un document consultatif ("Considerations of materiality in financial reporting"). Elle a en août 2012 publié un résumé des réponses reçues. Elle a tenu ensuite une table ronde publique sur le sujet en octobre 2012. Elle rend maintenant compte du résultat de l’ensemble de ce processus de consultation. Pour en savoir plus, consultez l’article.
