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ESMA (CESR) - AMF

  • Protocole CESR-SEC relatif à leur programme de travail - 01 octobre 2007

    Le CESR a publié le protocole destiné à faciliter la mise en oeuvre du programme de travail commun qu'il a défini en août 2006 avec la SEC visant à permettre une collaboration plus étroite entre le personnel des membres du CESR et celui de la SEC, concernant l'application des IFRS et des US GAAP. Pour en savoir plus, consulter l'article.

  • L'AMF attire l'attention sur trois communications du CESR - 16 juillet 2007

    L'AMF souhaite attirer l'attention des professionnels sur trois communications du CESR relatives à l'information comptable et financière. Pour en savoir plus, consulter l'article.

  • Avis du CESR à la CE relatif à l'équivalence - 25 juin 2007

    Le Comité européen des régulateurs de marché (CESR) a publié l'avis qu'il a transmis à la Commission européenne intitulé "Avis du CESR relatif à un mécanisme de détermination de l'équivalence des principes comptables généralement acceptés de pays tiers". Pour en savoir plus, consulter l'article.

  • Base de données du CESR sur les IFRS - 09 mai 2007

    Le CESR publie des extraits de sa base de données qui portent sur les décisions prises en IFRS par les organismes nationaux de supervision de l'Union européenne. Les sujets abordés sont notamment les suivants : identification de l'acquéreur dans un regroupement d'entreprises ; contrôle d'une filiale lorsque la holding n'a pas un comportement actif ; comptabilisation à l'actif des coûts d'emprunt relatifs à la construction d'un actif, en l'attente d'une autorisation ; plans de restructuration ; valeur comptable d'une créance client ; évaluation individuelle de la perte de valeur de prêts ; comptabilisation des actifs biologiques ; regroupement d'entreprises ; comptabilisation de coûts relatifs à une acquisition ou à une émission d'instruments de capitaux propres ; achats à terme et ventes d'actifs non financiers à régler via la livraison physique de l'actif sous-jacent ; modification de la valeur nominale d'un emprunt en devises ; traitement comptable de la vente de put sur des intérêts minoritaires. Pour en savoir plus, consulter l'article.

  • Communiqué du CESR sur le 2nd arrêté en IFRS - 23 avril 2007

    De nombreuses entreprises cotées publient actuellement leur second jeu d'états financiers en IFRS. Le CESR a souhaité saisir cette opportunité pour attirer l'attention sur les ajustements rétrospectifs qu'il pourrait être nécessaire de comptabiliser. Pour en savoir plus, consulter l'article.

  • Travaux du CESR sur l'équivalence (avril 2007) - 16 avril 2007

    Suite à la publication par la Commission européenne des dispositions sur l'utilisation par les émetteurs de pays tiers d'une information financière préparée selon des normes comptables locales ou acceptées à l'international, le CESR publie l'état d'avancement de ses travaux sur l'équivalence. Pour en savoir plus, consulter l'article.

  • Rapport du CESR sur la définition de l'équivalence... - 19 mars 2007

    Le CESR a rédigé un rapport sur les programmes de travail des normalisateurs comptables américain, canadien et japonais en matière de convergence avec les IFRS, la définition de l'équivalence et la liste des principes comptables généralement acceptés de pays tiers actuellement utilisés sur des marchés de capitaux européens. Pour en savoir plus, consulter l'article.

  • Rejet de sujets par l'IFRIC - 05 février 2007

    Une réunion rassemblant des représentants du CESR, de BUSINESSEUROPE et de la profession comptable a été organisée afin de débattre du processus de refus d'inscription de certains sujets au programme de travail de l'IFRIC et des conséquences des notes de rejet publiées dans ce cadre. Pour en savoir plus, consulter l'article.

  • Cadre de référence publié par l'AMF sur le contrôle interne - 29 janvier 2007

    L'AMF vient de publier son rapport sur le contrôle interne ainsi que ses recommandations sur l'utilisation du cadre de référence sur le dispositif de contrôle interne préparé par le groupe de place. Certaines des informations qui y sont mentionnées font référence aux IAS / IFRS. Pour en savoir plus, consulter l'article.

  • Entretiens 2006 de l'AMF - 15 janvier 2007

    Dans le cadre des "Entretiens" qu'elle a organisés le 30 novembre 2006, l'AMF a consacré l'une de ses tables rondes aux IFRS : les nouvelles normes permettent-elles une présentation plus claire de l'information comptable et financière ? Pour en savoir plus, consulter l'article.

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