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ESMA (CESR) - AMF

  • Base de données du CESR sur les IFRS : 3ème publication - 26 mai 2008

    Pour la troisième fois en treize mois, le CESR a publié des extraits de sa base de données concernant les décisions prises en matière d'IFRS par des organismes nationaux européens de supervision. Les thèmes abordés sont les suivants : consolidation d'une filiale ; acquisition par achats successifs de titres ; consolidation des entités ad hoc ; application de la méthode de la mise en commun d'intérêts (" pooling of interest ") dans un regroupement d'entreprises sous contrôle commun ; identification de l'acquéreur dans un regroupement d'entreprises ; remboursement partiel et modification de l'échéance d'un contrat d'emprunt ; dépréciation d'une participation ; informations à fournir sur les effets des abandons d'activité ; définition du dirigeant-clé ; actifs incorporels générés en interne ; affectation du coût d'une acquisition ; champ d'application d'IAS 11 "Contrats de construction" ; opération de troc ; états financiers semestriels. Pour en savoir plus, consulter l'article.

  • Commentaires du CESR sur IFRIC D24 "Contributions des clients" - 05 mai 2008

    Le CESR a publié la lettre de commentaires qu'il a transmise à l'EFRAG concernant le projet d'avis publié par ce dernier sur IFRIC D24 "Contributions des clients". Pour en savoir plus, consulter l'article.

  • Equivalence des principes comptables du Canada et de la Corée du Sud avec les IFRS - 14 avril 2008

    Le Comité européen des régulateurs de marché (CESR) a étudié le programme actuel d'adoption des IFRS par le Canada et la Corée du Sud. Pour en savoir plus, consulter l'article.

  • Avis du CESR sur l'équivalence des régles comptables américaines, chinoises et japonaises - 07 avril 2008

    Le Comité européen des régulateurs de marché (CESR) a publié l'avis qu'il a donné à la Commission européenne sur l'équivalence des principes comptables généralement acceptés américains, chinois et japonais. Pour en savoir plus, consulter l'article.

  • Lettre commentaires CESR sur ED9 "Accords conjoints" à l'EFRAG - 17 mars 2008

    Le Comité européen des régulateurs de marché (CESR) a publié la lettre de commentaires qu'il a transmise à l'EFRAG concernant l'exposé-sondage ED9 "Accords conjoints" élaboré par l'IASB. Pour en savoir plus, consulter l'article.

  • Commentaires CESR sur projet annuel amélioration IFRS - 10 mars 2008

    Le Comité européen des régulateurs de marché (CESR) a publié la lettre de commentaires qu'il a transmise à l'EFRAG concernant le projet annuel d'amélioration des IFRS lancé par l'IASB. Pour en savoir plus, consulter l'article.

  • Base de données du CESR sur les IFRS : 2ème publication - 05 février 2008

    Le CESR (Comité européen des régulateurs de marché) a publié, pour la seconde fois, des extraits de sa base de données sur les décisions prises par des organismes nationaux européens de supervision en matière d'IFRS. Les sujets abordés sont les suivants : amortissement d'un actif incorporel à durée de vie limitée, inclus dans le goodwill ; impôts indirects sur le fuel ; comptabilisation d'un goodwill négatif ; actif d'impôt différé ; évaluation des plates-formes pétrolières offshore à la date de transition ; utilisation de l'option "juste valeur" ; information sectorielle ; méthode d'amortissement des immobilisations incorporelles ; changement de méthode comptable pour les avantages au personnel ; identification de l'acquéreur dans un regroupement d'entreprises ; projets immobiliers. Pour en savoir plus, consulter l'article.

  • Recommandations de l'AMF pour l'arrêté des comptes 2007 - 20 décembre 2007

    L'AMF a publié ses recommandations en matière d'information comptable dans la perspective de l'arrêté des comptes 2007. Pour en savoir plus, consulter l'article.

  • Examen par le CESR de la mise en oeuvre des IFRS en Europe - 03 décembre 2007

    Le Committee of European Securities Regulators (CESR) a publié un rapport sur la mise en oeuvre des IFRS au sein de l'Union européenne. Pour en savoir plus, consulter l'article.

  • Protocole CESR-SEC relatif à leur programme de travail - 01 octobre 2007

    Le CESR a publié le protocole destiné à faciliter la mise en oeuvre du programme de travail commun qu'il a défini en août 2006 avec la SEC visant à permettre une collaboration plus étroite entre le personnel des membres du CESR et celui de la SEC, concernant l'application des IFRS et des US GAAP. Pour en savoir plus, consulter l'article.

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