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ESMA (CESR) - AMF

  • Rejet de sujets par l'IFRIC - 05 février 2007

    Une réunion rassemblant des représentants du CESR, de BUSINESSEUROPE et de la profession comptable a été organisée afin de débattre du processus de refus d'inscription de certains sujets au programme de travail de l'IFRIC et des conséquences des notes de rejet publiées dans ce cadre. Pour en savoir plus, consulter l'article.

  • Cadre de référence publié par l'AMF sur le contrôle interne - 29 janvier 2007

    L'AMF vient de publier son rapport sur le contrôle interne ainsi que ses recommandations sur l'utilisation du cadre de référence sur le dispositif de contrôle interne préparé par le groupe de place. Certaines des informations qui y sont mentionnées font référence aux IAS / IFRS. Pour en savoir plus, consulter l'article.

  • Entretiens 2006 de l'AMF - 15 janvier 2007

    Dans le cadre des "Entretiens" qu'elle a organisés le 30 novembre 2006, l'AMF a consacré l'une de ses tables rondes aux IFRS : les nouvelles normes permettent-elles une présentation plus claire de l'information comptable et financière ? Pour en savoir plus, consulter l'article.

  • Recommandations AMF (comptes 2006) - 08 janvier 2007

    L'AMF a choisi de présenter les principaux sujets sur lesquels l'information financière publiée par les groupes français cotés qui publient des comptes consolidés selon le référentiel IFRS pourrait être améliorée, dans la perspective de l'arrêté des comptes 2006. Pour en savoir plus, consulter l'article.

  • Conférence AMF (26 septembre 2006) - 09 octobre 2006

    L'Autorité des Marchés Financiers (AMF) a organisé le 26 septembre 2006 une conférence intitulée "Directives Transparence, Prospectus et OPA - Un nouveau cadre pour la communication financière des sociétés cotées". Le support présenté au cours de cette conférence est publié sur le site Internet de l'AMF. Pour en savoir plus, consulter l'article.

  • CESR change de profil - 07 août 2006

    L'AMF dans un communiqué de presse présente les modifications de structure du CERS (Comité européen des régulateurs de marchés financiers) et de son mode opérationnel. Pour en savoir plus, consulter l'article.

  • Rapport annuel 2005 du CESR - 24 juillet 2006

    Le CESR a rendu public le rapport qu'il présente à la Commission européenne et au Parlement européen (ECOFIN - Conseil des affaires économiques et financières). Dans sa préface, le Président du CESR précise qu'en 2006, cet organisme oeuvrera plus particulièrement pour faciliter la mise en oeuvre harmonisée des IFRS. Pour en savoir plus, consulter l'article.

  • Table ronde du CESR (février 2006) - 12 juin 2006

    Le CESR ( Committee of European Securities Regulators ou Comité européen des régulateurs de marché) a publié le 1er juin 2006 le compte-rendu de la table-ronde qu'il a organisée le 20 février dernier à Paris. Le but de cette manifestation était d'identifier les tendances majeures observables sur les marchés de gré-à-gré et d'évaluer s'il y avait des répercussions sur des dispositions réglementaires ou de supervision. Plusieurs préoccupations ont été exprimées à propos des IFRS. Pour en savoir plus, consulter l'article.

  • Classement OPCVM de trésorerie - 17 mars 2006

    L'application pratique de la norme IAS 7 "Tableaux des flux de trésorerie" aux sociétés soumises aux IFRS a fait apparaître des différences d'interprétation de la définition des équivalents de trésorerie, résultant d'une lecture différente de cette définition appliquée au cas des OPCVM de trésorerie. L'AMF (Autorité des marchés financiers), en se référant à l'analyse effectuée par l'AFG (Association française de la gestion financière) et l'AFTE (Association française des trésoriers d'entreprise), considère que cette analyse constitue une base raisonnable de réponse pour le classement ou non au bilan des OPCVM de trésorerie au regard d'IAS 7 (paragraphe 6). Pour en savoir plus consulter l'article.

  • Consultation du CESR pour le stockage des rapports financiers - 24 février 2006

    Le CESR ( Committee of European Securities Regulators ) a publié un document pour consultation sur les mécanismes de stockage des informations émises par les groupes cotés européens. Le but poursuivi est de permettre aux investisseurs européens d'accéder facilement à l'information diffusée, sur une base pan-européenne, afin de mieux évaluer les opportunités d'investissement et la performance et les actifs des émetteurs. Pour en savoir plus, consulter l'article.

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