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ESMA (CESR) - AMF

  • CESR-fin : discours de John Tiner devant l'IASB (09/2005) - 26 septembre 2005

    John Tiner, le Président du CESR-fin, a prononcé un discours à l'IASB au cours d'une réunion qui rassemblait les normalisateurs comptables du monde entier. "Nous sommes maintenant au milieu du plus radical et important changement d'information financière de notre génération", a-t-il notamment déclaré. Pour en savoir plus sur ce discours et sur ce comité du CESR, consulter l'article.

  • CESR avis technique final sur équivalence IFRS et normes US, canadiennes et japonaises - 05 juillet 2005

    Le CESR rend son avis technique final à la Commission européenne sur l'équivalence entre les IFRS et les normes américaines, canadiennes et japonaises. Pour en savoir plus, consulter l'article.

  • AMF : interaction entre règlement Prospectus et IFRS (comptes semestriels 2005) - 27 juin 2005

    Le règlement européen pris en application de la directive Prospectus du 4 novembre 2003 et qui est applicable le 1er juillet 2005, va modifier le régime actuel de l'appel public à l'épargne. L'AMF a souhaité clarifier certains sujets comptables liés à l'interaction entre le règlement relatif aux normes IFRS (comptes semestriels 2005), le règlement sur le prospectus et le règlement général AMF en vigueur. Pour en savoir plus, consulter l'article.

  • CESR - Equivalence des principes comptables - Réponses FEE et EFRAG - 02 juin 2005

    L'EFRAG et la FEE ont transmis leurs commentaires au CESR concernant l'avis technique que ce dernier doit rendre à la Commission européenne pour le 30 juin 2005 portant sur l'équivalence des normes comptables américaines, canadiennes et japonaises avec les IAS/IFRS. Pour en savoir plus, consulter l'article.

  • Recommandations du CESR sur les indicateurs de performance - 11 mai 2005

    Le CESR a publié un document pour consultation présentant ses recommandations sur l'utilisation et la présentation d'indicateurs de performance dans la communication financière des entités qui doivent appliquer les IFRS, afin de promouvoir les meilleures pratiques. Pour en savoir plus, consulter l'article.

  • La SEC et les premiers adoptants IFRS - 20 avril 2005

    La SEC (l'organisme de contrôle boursier américain) a publié sa décision finale concernant les premiers adoptants en Europe du référentiel IFRS. Le règlement final exemptera les premiers adoptants IFRS de l'exigence habituelle de la SEC qui est de présenter 3 années d'exercice financier selon les mêmes principes comptables. Pour en savoir plus, consulter l'article.

  • Equivalence IFRS et normes comptables nationales (GAAP) de pays tiers - 01 février 2005

    En juin 2004, la Commission européenne mandate le CESR (Comité européen des régulateurs des marchés de valeurs mobilières) pour donner son avis technique sur les modalités à mettre en oeuvre afin d'apprécier l'équivalence d'information entre les IFRS et les normes comptables nationales (GAAP) de pays tiers hors de l'Union européenne, plus spécifiquement celles du Canada, des Etats-Unis et du Japon. Dans ce cadre et suite à la consultation publique lancée en octobre 2004, le CESR publie en février 2005 un projet de document conceptuel et une synthèse des commentaires reçus, complétés en avril 2005 par le projet d'avis technique du CESR à la Commission européenne sur l'équivalence des normes comptables canadiennes, japonaises et les US GAAP avec les IFRS. Des commentaires peuvent être transmis au CESR jusqu'au 27 mai 2005. Pour en savoir plus, consulter l'article.

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