ESMA (CESR) - AMF
- L’ESMA lance une consultation sur le format électronique européen unique
- 11 octobre 2015
Le 25 septembre 2015, l’ESMA lance une consultation sur le format électronique européen unique. Pour en savoir plus, consultez l’article.
- Le président de l’ESMA est reconduit pour un deuxième mandat de 5 ans
- 11 octobre 2015
Le 24 septembre 2015, l’ESMA a annoncé la reconduction de son président, Steven Maijoor, pour un deuxième mandat de 5 ans. Pour en savoir plus, consultez l’article.
- Application des dispositions IFRS à la comptabilisation des contributions aux systèmes de garantie des dépôts
- 11 octobre 2015
Le 25 septembre 2015, l’ESMA a publié son opinion sur l’application des dispositions IFRS à la comptabilisation des contributions aux systèmes de garantie des dépôts. Pour en savoir plus, consultez l’article.
- L’ESMA publie un projet de norme technique de réglementation sur le point d’accès électronique européen
- 11 octobre 2015
Le 25 septembre 2015, l’ESMA a publié un projet de norme technique de réglementation sur le point d’accès électronique européen. Pour en savoir plus, consultez l’article.
- Guide de l'AMF sur la pertinence, la cohérence et la lisibilité des états financiers des sociétés cotées
- 30 juillet 2015
Le 1er juillet 2015, l'AMF a publié un « guide sur la pertinence, la cohérence et la lisibilité des états financiers des sociétés cotées ». Pour en savoir plus, consultez l’article.
- Lignes directrices de l'ESMA sur les Mesures Alternatives de la Performance
- 29 juillet 2015
Le 30 juin 2015, l'European Securities and Markets Authority (ESMA) a publié ses lignes directrices définitives relatives aux Mesures Alternatives de la Performance (Alternative Performance Measures, APMs) utilisées par les émetteurs cotés. Pour en savoir plus, consultez l'article.
- Base de données de l’ESMA sur les IFRS : 17ème publication
- 22 juillet 2015
Le 21 juillet 2015, l’ESMA a publié le dix-septième extrait de sa base de données, concernant les décisions prises par les régulateurs boursiers nationaux européens au regard de l'application des IAS/IFRS dans les états financiers. Pour en savoir plus, consultez l'article.
- Réponse de l'AMF à la consultation de l'UE sur la construction d'une Union des marchés de capitaux
- 01 juillet 2015
Le 22 mai 2015, l'AMF a publié sa réponse à la consultation de l'UE sur la construction d'une Union des marchés de capitaux. Pour en savoir plus, consultez l'article.
- ESMA : nouvelle stratégie et rapport annuel 2014
- 23 juin 2015
Le 15 juin 2015, l’ESMA a publié ses orientations stratégiques pour 2016-2020 et son rapport annuel 2014. Pour en savoir plus, consultez l’article.
- Rapport 2014 de l’ESMA sur le contrôle et les activités réglementaires des superviseurs comptables
- 03 avril 2015
Le 31 mars 2015, l’ESMA a publié un rapport sur le contrôle et les activités réglementaires des superviseurs comptables en 2014. Pour en savoir plus, consultez l’article.
