ESMA (CESR) - AMF
- Rapport annuel 2017 de l’ESMA sur les activités réglementaires en matière de supervision comptable
- 06 avril 2018
Le 3 avril 2018, l’ESMA a publié son rapport sur le contrôle et les activités de réglementation des superviseurs comptables en 2017. Pour en savoir plus, consultez l’article.
- L’AMF publie sa position sur la revue des autorités européennes de supervision
- 26 février 2018
Le 20 février 2018, l’AMF a publié sa position sur la revue des autorités européennes de supervision. Pour en savoir plus, consultez l’article.
- Nominations de deux nouveaux membres au conseil d'administration (management board) de l’ESMA
- 04 février 2018
Le 31 janvier 2018, l’ESMA a nommé deux nouveaux membres à son Management Board. Pour en savoir plus, consultez l'article.
- L'AMF réagit au communiqué de l’ESMA sur la loi fiscale américaine de décembre 2017
- 04 février 2018
Le 29 janvier 2018, l'AMF attire l’attention des acteurs concernés sur le communiqué de l’ESMA relatif à la loi fiscale américaine de décembre 2017. Pour en savoir plus consultez l'article.
- L’ESMA attire l’attention des émetteurs sur les dispositions de la norme IAS 12 suite à la réforme fiscale aux Etats-Unis
- 04 février 2018
Le 26 janvier 2018, l’ESMA attire l’attention des émetteurs sur les dispositions de la norme IAS 12 suite à la réforme fiscale aux Etats-Unis. Pour en savoir plus, consultez l'article.
- Norme technique réglementaires (RTS) pour le format électronique unique européen
- 15 janvier 2018
Le 18 décembre 2017, l'ESMA a publié la version finale de la norme technique réglementaire pour le format électronique unique européen. Pour en savoir plus, consultez l'article.
- Sanction par l’AMF pour manquement à l’obligation d’information du public
- 15 novembre 2017
Le 6 novembre 2017, l'AMF a publié une décision de sanction pour manquement à l’obligation d’information du public. Pour en savoir plus, consultez l'article.
- Base de données de l’ESMA sur les IFRS : 21ème publication
- 31 octobre 2017
Le 31 octobre 2017, l’ESMA a publié le 21ème extrait de sa base de données confidentielle, qui comprend 12 décisions prises par les régulateurs boursiers nationaux européens au regard de l'application des IAS/IFRS dans les états financiers. Pour en savoir plus, consultez l'article.
- Questions – Réponses de l’ESMA sur ses orientations relatives aux indicateurs alternatifs de performance
- 30 octobre 2017
Le 30 octobre 2017, l’ESMA a publié des Questions – Réponses sur ses orientations relatives aux indicateurs alternatifs de performance (IAP), qui sont entrés en vigueur le 1er juillet 2016. Pour en savoir plus, consultez l'article.
- Priorités de l'ESMA pour les états financiers 2017 des sociétés cotées
- 27 octobre 2017
Le 27 octobre 2017, l'ESMA a publié son annuel « Public Statement on European Common Enforcement Priorities ». Pour en savoir plus, consultez l'article.
