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L'ESMA a publié son programme de travail pour 2015


L'ESMA (European Securities Marckets and Authority) a publié son programme de travail pour 2015. 

Le programme de travail expose la manière dont l'ESMA entend atteindre ses objectifs statutaires de protection des investisseurs et de marchés stables et fonctionnant correctement, au travers de ses activités opérationnelles de convergence, de surveillance des risques et d'analyse, de règlementation et de supervision.

Dans le domaine de la comptabilité et de l'audit (activité 1.5 du programme de travail de l'ESMA), la mission de l'ESMA sera double :

  • Superviser l'application des normes IFRS au travers notamment de son groupe de travail permanent (European Enforcers Co-ordination Sessions, EECS), qui continuera à se réunir au cours d'une réunion de 2 jours 8 à 10 fois par an pour discuter des décisions et publier son activité,
  • Mettre en oeuvre les tâches qui lui sont assignées par la Directive audit révisée et le Règlement audit, notamment contribuer à l'évaluation technique des systèmes de supervision publique des pays tiers et à la coopération internationale entre Etats membres et pays tiers. L'ESMA sera membre du nouveau Comité européen et présidera un groupe de travail.

L'ESMA envisage de publier les documents suivants :

  • Extrait des décisions de l'EECS (1er et 4ème trimestres 2015),
  • Rapport d'activité de l'EECS (2ème trimestre 2015),
  • L'analyse des priorités communes en matière d'application des normes IFRS (3ème trimestre 2015),
  • Une étude sur un sujet comptable d'actualité (à confirmer, 4ème trimestre 2015).

L'équipe est constituée de 6 personnes. Le budget alloué s'élève à 918 500 €.

Pour télécharger le programme de travail de l'ESMA  (en anglais)

Pour se connecter au site internet  de l'ESMA

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