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Publication par le "staff" de la SEC de deux documents sur les IFRS et le référentiel U.S.


Dans le cadre du programme de travail de la Commission des valeurs mobilières américaine (SEC), deux documents préparés par le personnel de la SEC, relatifs à l’introduction des IFRS dans le système de publication de l’information financière des émetteurs US, ont été rendus publics.

L’un présente les observations du personnel de la SEC dérivant d’une analyse des derniers états financiers annuels consolidés établis en conformité avec les IFRS de 183 sociétés, dont certaines sont assujetties à la SEC et d’autres non. Ces 183 sociétés étaient domiciliées dans 22 pays, dont près de 80% en Europe.

Le personnel de la SEC a constaté que les états financiers des sociétés semblent se conformer en général aux exigences des IFRS. Cette observation doit cependant être appréciée à la lueur des deux thèmes suivants qui se dégagent de leur analyse :

-      La transparence et la clarté des états financiers pourraient être améliorées. Les informations à fournir sur les méthodes comptables utilisées sont quelquefois absentes ou insuffisamment détaillées pour comprendre les comptes.

-      La diversité dans l’application des IFRS a représenté un challenge pour la comparabilité des états financiers entre les pays et les industries.

Pour télécharger le rapport «  An analysis of IFRS in Practice   »

L’autre document évalue si les IFRS et leur application sont suffisamment développées pour le système national de communication financière américain, incluant un inventaire des domaines pour lesquels les IFRS fournissent moins de guidance que les US GAAP ou pas du tout. Le personnel de la SEC a passé en revue les dispositions comptables des US GAAP et les a comparées avec celles des IFRS de portée équivalente ou similaire, en omettant les sujets pour lesquels un projet commun IASB/FASB est en cours.

Le personnel de la SEC a signalé de manière générale que les US GAAP contiennent des dispositions plus détaillées et précises que les IFRS. Il souligne les différences fondamentales suivantes entre les deux référentiels :

-      Les IFRS contiennent des principes généraux pour comptabiliser les transactions pour l’ensemble des industries, avec peu de guidance spécifique et d’exceptions à la guidance générale.

-      Des différences fondamentales existent entre les cadres conceptuels respectifs, incluant le niveau d’autorité ainsi que la définition et comptabilisation des actifs et des passifs.

Le rapport fournit une comparaison des dispositions des US GAAP et des IFRS, mettant en lumière les différences notables.

Pour télécharger le rapport «  A comparison of US GAAP and IFRS   »

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