IASB

L'IASB et le FASB ont réaffirmé, le 5 novembre 2009, leur engagement pris d'améliorer les IFRS et les US GAAP en vue de parvenir à une convergence de leurs référentiels. Ils ont également convenu d'intensifier leurs efforts, afin d'achever les principaux projets communs présentés dans le Memorandum of Understanding publié en 2006 et actualisé en 2008.

L'IASCF et la FAF ont témoigné leur soutien à l'IASB et au FASB concernant le processus de convergence de leurs référentiels engagé en 2006 et confirmé le 5 novembre 2009. Pour en savoir plus, consulter l'article.

L'IASB a publié, le 12 novembre 2009, la (première) version définitive de la norme IFRS 9 "Instruments financiers" qui vise à remplacer IAS 39 "Instruments financiers : comptabilisation et évaluation". Cette norme concrétise la première des trois phases du projet de l'IASB sur les instruments financiers, qui a porté exclusivement sur la classification et l'évaluation des actifs financiers. Pour en savoir plus, consulter l'article.

L'IASB a publié, le 4 novembre 2009, la version révisée d'IAS 24 "Information relative aux parties liées". Les modifications apportées simplifient les dispositions relatives à l'information à fournir concernant les entités liées à une administration publique et clarifient la définition d'une partie liée. La version révisée de la norme entre en vigeur au titre des périodes annuelles ouvertes à compter du 1er janvier 2011, une application anticipée étant autorisée. Pour en savoir plus, consulter l'article.

L'IASB a publié, le 5 novembre 2009, un exposé-sondage (ED/2009/12) intitulé "Instruments financiers : coût amorti et dépréciation". Les commentaires peuvent être transmis à l'IASB jusqu'au 30 juin 2010. L'IASB envisage de publier une IFRS en 2010 qui entrerait en vigueur trois années plus tard, une application anticipée étant autorisée. Ces propositions constituent la deuxième des trois étapes du projet visant au remplacement d'IAS 39 "Instruments financiers : comptabilisation et évaluation" au moyen d'une nouvelle norme qui devrait être intitulée IFRS 9 "Instruments financiers". Pour en savoir plus, consulter l'article.

Sir David Tweedie, président de l'IASB, a prononcé, le 28 septembre 2009, un discours devant la Commission des affaires économiques et monétaires du Parlement européen. Pour en savoir plus, consulter l'article.

L'IASB a publié, le 8 octobre 2009, un amendement à IAS 32 "Instruments financiers : présentation" intitulé "Classement des droits de souscription émis". Pour en savoir plus, consulter l'article.

L'IASB a publié, le 20 août 2009, un exposé-sondage (ED/2009/10) d'amendements à IAS 19 "Avantages du personnel" intitulé "Taux d'actualisation pour les avantages du personnel". Les commentaires pouvaient être transmis à l'IASB jusqu'au 30 septembre 2009. Pour en savoir plus, consulter l'article.

L'IASB a publié, le 26 août 2009, un exposé-sondage (ED/2009/11) d'améliorations annuelles (2008-2010) aux IAS, IFRS, ainsi qu'à une norme IFRIC. Les commentaires peuvent être transmis à l'IASB jusqu'au 24 novembre 2009. Pour en savoir plus, consulter l'article.

L'IASB a publié, le 28 août 2009, une version actualisée des travaux effectués ou restant à accomplir, en réponse aux recommandations formulées par les dirigeants du G20, notamment à l'occasion du sommet organisé à Londres le 2 avril 2009. Pour en savoir plus, consulter l'article.