IASB
- Réponse de l'IASCF au report d'adoption d'IFRS 9 "Instruments financiers" par la CE
- 18 janvier 2010
Dans un courrier daté du 18 novembre 2009 adressé à M. Charles McCreevy, commissaire responsable du marché intérieur et des services de la CE, le président des Trustees (membres) de l'IASCF, M. Gerrit Zalm, a exprimé la surprise et la déception des Trustees en raison du report d'adoption par la CE d'IFRS 9 "Instruments financiers". Pour en savoir plus, consulter l'article.
- Publication d'un nouvel exposé-sondage (ED/2010/1) visant à amender IAS 37 "Provisions, passifs éventuels et actifs éventuels"
- 11 janvier 2010
L'IASB a publié, le 5 janvier 2010, un nouvel exposé-sondage (ED/2010/1) relatif au remplacement de l'une des sections d'IAS 37 "Provisions, passifs éventuels et actifs éventuels". Les commentaires peuvent être transmis à l'IASB jusqu'au 19 mai 2010 (la date fixée initialement par l'IASB, le 12 avril 2010, ayant été repoussée). Pour en savoir plus, consulter l'article.
- Recherche d'un nouveau président pour l'IASB
- 21 décembre 2009
Les trustees (membres) de l'IASCF ont lancé, le 7 décembre 2009, un processus afin de désigner un successeur à Sir David Tweedie, actuel président de l'IASB, dont le second et dernier mandat prendra fin le 30 juin 2011. Pour en savoir plus, consulter l'article.
- Nomination de deux nouveaux trustees à l'IASCF (décembre 2009)
- 21 décembre 2009
Les trustees (membres) de l'IASCF ont annoncé, le 8 décembre 2009, la désignation de deux nouveaux membres, dont celle de M. Yves-Thibault de Silguy (France), en remplacement de M. Bertrand Collomb, à compter du 1er janvier 2010. Pour en savoir plus, consulter l'article.
- Amendements mineurs de l'IASB apportés à la comptabilisation des retraites (novembre 2009)
- 14 décembre 2009
L'International Accounting Standards Board (IASB) a publié, le 26 novembre 2009, un amendement mineur à IFRIC 14 "IAS 19 - Le plafonnement de l'actif au titre des régimes à prestations définies, les exigences de financement minimal et leur interaction", interprétation relative à la norme IAS 19 "Avantages du personnel".
- Exposé-sondage (ED/2009/13) d'amendements proposés à IFRS 1 "Première adoption des IFRS"
- 14 décembre 2009
L'IASB a publié, le 26 novembre 2009, un exposé-sondage (ED/2009/13) qui vise à amender IFRS 1 "Première adoption des IFRS". L'objectif est de faire bénéficier les premiers adoptants des mêmes exemptions que celles offertes à ceux qui appliquent déjà les IFRS, lorsque les premiers adoptants appliqueront les amendements à IFRS 7 "Instruments financiers : informations à fournir" intitulés "Amélioration des informations à fournir sur les instruments financiers". Pour en savoir plus, consulter l'article.
- Publication d'IFRIC 19 "Extinction de passifs financiers au moyen d'instruments de capitaux propres"
- 14 décembre 2009
L'International Acconting Standards Board (IASB) a publié, le 26 novembre 2009, l'interprétation IFRIC 19 "Extinction de passifs financiers au moyen d'instruments de capitaux propres" (ex IFRIC D25). Pour en savoir plus, consulter l'article.
- L'IASB et le FASB réaffirment leur engagement en matière de convergence (novembre 2009)
- 30 novembre 2009
L'IASB et le FASB ont réaffirmé, le 5 novembre 2009, leur engagement pris d'améliorer les IFRS et les US GAAP en vue de parvenir à une convergence de leurs référentiels. Ils ont également convenu d'intensifier leurs efforts, afin d'achever les principaux projets communs présentés dans le Memorandum of Understanding publié en 2006 et actualisé en 2008.
- L'IASCF et la FAF apportent leur soutien à la convergence IFRS-US GAAP
- 29 novembre 2009
L'IASCF et la FAF ont témoigné leur soutien à l'IASB et au FASB concernant le processus de convergence de leurs référentiels engagé en 2006 et confirmé le 5 novembre 2009. Pour en savoir plus, consulter l'article.
- Publication de la version définitive d'IFRS 9 "Instruments financiers" (phase 1)
- 23 novembre 2009
L'IASB a publié, le 12 novembre 2009, la (première) version définitive de la norme IFRS 9 "Instruments financiers" qui vise à remplacer IAS 39 "Instruments financiers : comptabilisation et évaluation". Cette norme concrétise la première des trois phases du projet de l'IASB sur les instruments financiers, qui a porté exclusivement sur la classification et l'évaluation des actifs financiers. Pour en savoir plus, consulter l'article.
