IASB

L'IFRIC a publié, le 1er mars 2006, l'interprétation IFRIC 9 "Réexamen des dérivés incorporés" (ex IFRIC D15). Celle-ci clarifie certains aspects du traitement des dérivés incorporés selon IAS 39 "Instruments financiers : comptabilisation et évaluation". Une entité doit appliquer cette interprétation aux exercices ouverts à compter du 1er juin 2006, une application anticipée étant encouragée. Pour en savoir plus, consulter l'article.

L'IASCF a lancé un nouveau site Internet consacré à XBRL ( eXtensible Business Reporting Language ). Celui-ci a pour objet de rendre compte des travaux effectués par l'équipe de l'IASCF qui travaille sur XBRL. L'IASCF considère que ce nouveau site Internet est un outil indispensable pour tenir informées toutes les personnes intéressées par les développements récents d'XBRL. Pour en savoir plus, consulter l'article.

L'IASB et le FASB ont réaffirmé leur engagement visant à améliorer la cohérence, la comparabilité et l'efficacité des marchés mondiaux de capitaux. Ils ont publié, le 27 février 2006, un memorandum confirmant leur objectif partagé de développer des normes comptables communes de haute qualité ayant vocation à s'appliquer sur les marchés internationaux de capitaux. Ce document présente les projets que les deux institutions développent actuellement. Pour en savoir plus, consulter l'article.

L'IASCF a annoncé la nomination de David SHEDLARZ comme nouveau Trustee (membre). Il succèdera à Jens RODER après la prochaine réunion de l'IASCF prévue en mars 2006. Son mandat court jusqu'au 31 décembre 2008 et pourra être renouvelé. M. SHEDLARZ a été membre du SAC de 2001 à 2005. Pour en savoir plus, consulter l'article.

L'IASB a publié pour appel public à commentaires (avant le 2 juin 2006) un exposé-sondage proposant des amendements à IFRS 2 "Paiement fondé sur des actions". Deux sujets sont abordés. l'IASB propose que les conditions à remplir pour acquérir des droits soient limitées aux conditions de service et aux conditions de performance, dans le cadre d'un accord dont le paiement est fondé sur des actions. L'amendement propose également que toutes les annulations, qu'elles soient décidées par l'entité ou par d'autres parties, suivent le même traitement comptable. Ces amendements entreraient en vigueur pour les exercices ouverts à compter du 1er janvier 2007 (sauf application anticipée). Pour en savoir plus, consulter l'article.

L'IASCF a annoncé que Jens RODER, l'un de ses membres - ou Trustees - avait présenté sa démission, alors que le terme de son mandat était fixé au 31 décembre 2007. Jens RODER reste néanmoins conseiller senior de l'IASCF pour tous les sujets concernant l'adoption et la mise en oeuvre des IFRS en Europe et le Comité d'Audit. Pour en savoir plus, consulter l'article.

L'IASB a publié des propositions d'amélioration d'IAS 14 "Information sectorielle" pour appel public à commentaires. Ces propositions sont présentées sous forme d'exposé-sondage d'un projet de nouvelle norme intitulée IFRS (ED) 8 "Segments opérationnels". Ce projet de révision de la norme IAS 14 s'inscrit dans le cadre du processus de convergence entre IAS/IFRS et US GAAP. Pour en savoir plus, consulter l'article.

L'IFRIC a publié le projet d'interprétation IFRIC D18 "Information financière intermédiaire et perte de valeur", le 12 janvier 2006. Cette interprétation a pour objectif d'apporter des précisions sur l'interaction entre IAS 34 "Information financière intermédiaire" et deux autres normes, IAS 36 "Dépréciation d'actifs" et IAS 39 "Instruments financiers : comptabilisation et évaluation" et ses conséquences sur les états financiers annuels et intermédiaires ultérieurs. Pour en savoir plus, consulter l'article.

L'IASCF organise une conférence à Francfort, les 6 et 7 avril 2006. Elle portera sur les conséquences de la convergence des référentiels de l'IASB et du FASB. Cette initiative fait suite à la "feuille de route" préparée par la SEC en avril 2005, visant à supprimer les exigences de réconciliation avec les US GAAP imposées aux sociétés étrangères cotées aux USA. Pour en savoir plus, consulter l'article.

L'IASB a publié la version définitive de l'interprétation IFRIC 8 Champ d'application d' IFRS 2 "Paiement fondé sur des actions" (ex IFRIC D16). Cette interprétation précise quelles sont les transactions placées dans le champ d'application de la norme IFRS 2, y compris celles pour lesquelles une entité ne peut pas identifier de manière précise et fiable certains ou la totalité des biens ou services reçus. IFRIC 8 explique que, lorsque la juste valeur de la contrepartie reçue identifiée apparaît inférieure à la juste valeur des instruments de capitaux propres octroyés ou du passif encouru, cette situation indique typiquement qu'une autre contrepartie a été ou sera reçue. IFRS 2 s'applique donc dans ce cas. Pour en savoir plus, consulter dans la rubrique "Normes et Interprétations" le résumé d'IFRIC 8.