IASB

L'IASB publie son amendement définitif à IFRS 1 concernant l'exemption accordée aux premiers adoptants des IFRS qui choisissent d'appliquer IFRS 6 "Prospection et évaluation de ressources minières" avant le 1er janvier 2006. Pour en savoir plus, consulter l'article.

L'IASB et le FASB (le normalisateur comptable américain) ont chacun d'entre eux publié un exposé-sondage pour appel à commentaires contenant leurs propositions en vue d'améliorer et de faire converger la comptabilisation des regroupements d'entreprises. Les réponses peuvent être transmises jusqu'au 28 octobre 2005. Pour en savoir plus, consulter l'article.

L'IASB a publié sous la forme d'exposé-sondage des propositions d'amendements à IAS 37 "Provisions, passifs éventuels et actifs éventuels" ainsi que des amendements complémentaires mais plus limités à IAS 19 "Avantages du personnel". Les commentaires peuvent être transmis jusqu'au 28 octobre 2005. Pour en savoir plus, consulter l'article.

Au cours de leur réunion du 21 juin dernier qui s'est tenue à Paris, les Trustees de l'IASCF ont approuvé les amendements à la constitution qui fixe les règles de fonctionnement de l'IASCF. La constitution révisée prend effet à compter du 1er juillet 2005. Pour en savoir plus consulter l'article.

L'IASB a publié l'amendement "Option juste valeur" à IAS 39 "Instruments financiers : comptabilisation et évaluation". En mai dernier, l'EFRAG envisageait d'émettre un avis final favorable pour l'adoption de cet amendement au niveau européen (sous réserve des derniers changements qui, le cas échéant, auraient pu être apportés). Pour en savoir plus, consulter l'article.

Au cours de sa réunion des 22 et 23 juin dernier, l'IASB a décidé de retirer l'interprétation IFRIC 3 qui traite de la comptabilisation des droits d'émission de gaz à effet de serre. Celle-ci avait fait l'objet d'une recommandation de non-adoption par l'EFRAG début mai. Pour en savoir plus, consulter l'article.

L'IASB et le FASB (normalisateur comptable US) ont publié un exposé sondage contenant des propositions communes dans le but d'améliorer et d'harmoniser le traitement comptable des opérations de regroupements d'entités. Les modifications proposées dans le cadre de cet exposé sondage ont des répercussions sur d'autres normes, dont sur IAS 27 "Etats financiers consolidés et individuels". Les commentaires sont attendus par l'IASB jusqu'au 28 octobre 2005. Pour en savoir plus, consulter l'article.

L'IASB a poursuivi ses travaux sur l'exposé-sondage ED 7 "Instruments financiers : informations à fournir" et plus particulièrement sur les informations à fournir sur les bénéfices du jour 1 ("Day 1 profit disclosures") c'est-à-dire lors de la comptabilisation initiale des instruments financiers. pour en savoir plus, consulter l'article.

L'IFRIC a publié deux projets d'interprétation ayant pour objectif d'apporter des précisions pour la mise en oeuvre d'IFRS 2 "Paiement fondé sur des actions". Ils sont intitulés IFRIC D16 "Champ d'application d'IFRS 2" et IFRIC D17 "Paiements fondés sur des actions (IFRS 2) - Actions propres et transactions intra-groupe". Les commentaires peuvent être transmis à l'IASB jusqu'au 18 juillet 2005. Pour en savoir plus, consulter l'article.

L'IASB publie son amendement à IAS 39 "Instruments financiers : comptabilisation et évaluation - Couverture de flux de trésorerie au titre de transactions intra-groupes futures." Sa date d'entrée en vigueur est le 1er janvier 2006, une application anticipée étant encouragée. Pour en savoir plus, consulter l'article.