IASB

Les Trustees (membres) de l'IASCF ( International Accounting Standards Committee Foundation ) ont annoncé le renouvellement du mandat de Ken Wild en tant que membre de l'IFRIC ( International Financial Reporting Interpretations Committee ) pour une durée de trois ans. Les Trustees ont également lancé un appel à candidatures afin de remplacer trois membres de l'IFRIC qui ont décidé de se retirer : Patricia Walters, Shunichi Toyoda et Leo van der Tas. Pour en savoir plus, consulter l'article.

L'IASB a publié sous la forme d'un exposé-sondage une proposition d'amendements à IAS 1 "Présentation des états financiers" pour appel public à commentaires. Ces derniers peuvent être transmis à l'IASB jusqu'au 17 juillet 2006. Il s'agit de la première phase (segment A - Contenu des états financiers) d'un projet mené conjointement avec le FASB. Pour en savoir plus, consulter l'article.

L'IASB et le FASB recherchent auprès des utilisateurs des états financiers des informations sur les instruments financiers qui sont utiles à des prises de décisions d'investissement ou à des accords de crédits. Les réponses peuvent être transmises à l'IASB jusqu'au 14 avril 2006. Pour en savoir plus, consulter l'article.

L'IFRIC a publié, le 1er mars 2006, l'interprétation IFRIC 9 "Réexamen des dérivés incorporés" (ex IFRIC D15). Celle-ci clarifie certains aspects du traitement des dérivés incorporés selon IAS 39 "Instruments financiers : comptabilisation et évaluation". Une entité doit appliquer cette interprétation aux exercices ouverts à compter du 1er juin 2006, une application anticipée étant encouragée. Pour en savoir plus, consulter l'article.

L'IASCF a lancé un nouveau site Internet consacré à XBRL ( eXtensible Business Reporting Language ). Celui-ci a pour objet de rendre compte des travaux effectués par l'équipe de l'IASCF qui travaille sur XBRL. L'IASCF considère que ce nouveau site Internet est un outil indispensable pour tenir informées toutes les personnes intéressées par les développements récents d'XBRL. Pour en savoir plus, consulter l'article.

L'IASB et le FASB ont réaffirmé leur engagement visant à améliorer la cohérence, la comparabilité et l'efficacité des marchés mondiaux de capitaux. Ils ont publié, le 27 février 2006, un memorandum confirmant leur objectif partagé de développer des normes comptables communes de haute qualité ayant vocation à s'appliquer sur les marchés internationaux de capitaux. Ce document présente les projets que les deux institutions développent actuellement. Pour en savoir plus, consulter l'article.

L'IASCF a annoncé la nomination de David SHEDLARZ comme nouveau Trustee (membre). Il succèdera à Jens RODER après la prochaine réunion de l'IASCF prévue en mars 2006. Son mandat court jusqu'au 31 décembre 2008 et pourra être renouvelé. M. SHEDLARZ a été membre du SAC de 2001 à 2005. Pour en savoir plus, consulter l'article.

L'IASB a publié pour appel public à commentaires (avant le 2 juin 2006) un exposé-sondage proposant des amendements à IFRS 2 "Paiement fondé sur des actions". Deux sujets sont abordés. l'IASB propose que les conditions à remplir pour acquérir des droits soient limitées aux conditions de service et aux conditions de performance, dans le cadre d'un accord dont le paiement est fondé sur des actions. L'amendement propose également que toutes les annulations, qu'elles soient décidées par l'entité ou par d'autres parties, suivent le même traitement comptable. Ces amendements entreraient en vigueur pour les exercices ouverts à compter du 1er janvier 2007 (sauf application anticipée). Pour en savoir plus, consulter l'article.

L'IASCF a annoncé que Jens RODER, l'un de ses membres - ou Trustees - avait présenté sa démission, alors que le terme de son mandat était fixé au 31 décembre 2007. Jens RODER reste néanmoins conseiller senior de l'IASCF pour tous les sujets concernant l'adoption et la mise en oeuvre des IFRS en Europe et le Comité d'Audit. Pour en savoir plus, consulter l'article.

L'IASB a publié des propositions d'amélioration d'IAS 14 "Information sectorielle" pour appel public à commentaires. Ces propositions sont présentées sous forme d'exposé-sondage d'un projet de nouvelle norme intitulée IFRS (ED) 8 "Segments opérationnels". Ce projet de révision de la norme IAS 14 s'inscrit dans le cadre du processus de convergence entre IAS/IFRS et US GAAP. Pour en savoir plus, consulter l'article.