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IASB

  • Exposé-sondage (ED/2010/11) sur l'impôt différé et le recouvrement des actifs sous-jacents - 04 octobre 2010

    L'IASB a publié, le 10 septembre 2010, un exposé-sondage (ED/2010/11) intitulé "Impôt différé : recouvrement des actifs sous-jacents" qui vise à modifier IAS 12 "Impôts sur le résultat". Les commentaires peuvent être transmis à l'IASB jusqu'au 9 novembre 2010. Pour en savoir plus, consulter l'article.

  • L'IASB et le FASB achèvent la première étape de leur projet de cadre conceptuel - 04 octobre 2010

    L'IASB et le FASB ont achevé et publié, le 28 septembre 2010, la première partie de leur projet commun d'amélioration d'un cadre conceptuel pour les IFRS et les US GAAP. Cette publication inclut deux nouveaux chapitres qui portent sur l'objectif de l'information financière à caractère général et les caractéristiques qualitatives d'une information financière utile. Pour en savoir plus, consulter l'article.

  • Projet d'interprétation (DI/2010/1) sur les frais de découverture engagés pendant la phase de production d'une mine à ciel ouvert - 27 septembre 2010

    L'IFRS Interpretations Committee  a publié le 26 août 2010, un projet d'interprétation (DI/2010/1) relatif aux frais de découverture engagés pendant la phase de production d'une mine à ciel ouvert. Les commentaires peuvent être transmis au comité jusqu'au 30 novembre 2010. Pour en savoir plus, consulter l'article.

  • Exposé-sondage (ED/2010/10) d'amendements à IFRS 1 sur la suppression des dates d'application fermes pour les nouveaux adoptants - 27 septembre 2010

    L'IASB a publié, le 26 août 2010, un exposé-sondage (ED/2010/10) intitulé "Suppression des dates d'application fermes pour les nouveaux adoptants" visant à amender IFRS 1 "Première adoption des IFRS". Les commentaires peuvent être transmis à l'IASB jusqu'au 27 octobre 2010. Pour en savoir plus, consulter l'article.

  • Appel à commentaires de l'IFRS Foundation sur le processus d'améliorations annuelles - 27 septembre 2010

    L'IFRS Foundation  a publié le 31 août 2010, un appel à commentaires sur des propositions de modification du processus d'améliorations annuelles des IAS et IFRS. Les commentaires sur ce document intitulé "Le processus d'améliorations annuelles : propositions pour amender le guide des procédures de l'IASB" peuvent être transmis à l'IFRS Foundation  jusqu'au 30 novembre 2010. Pour en savoir plus, consulter l'article.

  • Exposé-sondage (ED/2010/8) sur les règles comptables du secteur des assurances - 20 septembre 2010

    L'IASB a publié, le 30 juillet 2010, un exposé-sondage (ED/2010/8) visant à apporter des améliorations aux règles de comptabilisation des contrats d'assurance. Les commentaires peuvent être transmis à l'IASB jusqu'au 30 novembre 2010. Pour en savoir plus, consulter l'article.

  • Constitution du groupe IFRS pour PME de l'IFRS Foundation - 20 septembre 2010

    L'IFRS Foundation  - l'organisme responsable de l'adoption des IFRS et de la supervision de l'IASB - a publié, le 5 août 2010, la composition du groupe chargé de la mise en oeuvre du référentiel IFRS pour PME. Pour en savoir plus, consulter l'article.

  • Exposé-sondage (ED/2010/9) sur les contrats de location - 20 septembre 2010

    L'IASB et le FASB ont publié, le 17 août 2010, un exposé-sondage (ED/2010/9) afin d'améliorer l'information financière relative aux contrats de location. Les commentaires peuvent être adressés aux deux normalisateurs jusqu'au 15 décembre 2010. Pour en savoir plus, consulter l'article.

  • Exposé-sondage (ED/2010/7) d'amélioration des informations à fournir sur le niveau 3 des évaluations à la juste valeur - 26 juillet 2010

    L'IASB a publié, le 29 juin 2010, des propositions d'amélioration - sous forme d'exposé-sondage (ED/2010/7) intitulé "Informations à fournir relatives à l'incertitude d'évaluation dans le cadre des évaluations à la juste valeur" - qui viennent compléter son projet de guide d'évaluation à la juste valeur - également publié sous la forme d'exposé-sondage (ED/2009/5) en mai 2009. Ces nouvelles propositions visent à améliorer les informations à fournir concernant le 3e  niveau d'évaluation à la juste valeur. Les commentaires peuvent être adressés à l'IASB jusqu'au 7 septembre 2010. Pour en savoir plus, consulter l'article.

  • Exposé-sondage (ED/2010/6) sur les produits provenant de contrats avec des clients - 12 juillet 2010

    L'IASB a publié, le 24 juin 2010, un exposé-sondage intitulé "Produits provenant de contrats avec des clients", en collaboration avec le FASB, le normalisateur comptable américain. Les commentaires peuvent être transmis jusqu'au 22 octobre 2010. Il a été suivi en novembre 2011 d'un réexposé-sondage (ED/2011/6). Pour en savoir plus, consulter l'article.

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