IASB

L'IASB a publié, le 23 juillet 2009, des amendements à IFRS 1 "Première adoption des IFRS". Ces amendements traitent de l'application rétrospective des IFRS à des situations particulières et visent à s'assurer que les entités qui appliquent les IFRS ne devront pas supporter des coûts ou des efforts excessifs lors de leur transition. Pour en savoir plus, consulter l'article.

L'IASB a publié, le 23 juillet 2009, un exposé-sondage (ED/2009/8) sur les activités à tarifs réglementés. Les commentaires peuvent être transmis jusqu'au 20 novembre 2009. Pour en savoir plus, consulter l'article.

L'IASB a publié à des fins de commentaires, le 14 juillet 2009, un exposé-sondage (ED/2009/7) proposant des améliorations à la comptabilisation des instruments financiers. Les commentaires peuvent être transmis à l'IASB jusqu'au 14 septembre 2009. Pour en savoir plus, consulter l'article.

L'IASB a publié, le 9 juillet 2009, son référentiel pour les PME. Celui-ci se présente sous la forme d'une norme internationale d'information financière destinée à être utilisée par les petites et moyennes entités (PME) qui représentent, selon les estimations de l'Organisation de Coopération et de Développement Economique (OCDE), 95 % du total des entreprises. Pour en savoir plus, consulter l'article.

L'IASB a publié, le 23 juin 2009, un exposé-sondage (ED/2009/6) consacré au rapport de gestion, qui ne revêt aucun caractère obligatoire, contrairement aux normes (IAS et IFRS) et aux interprétations (SIC et IFRIC) que le normalisateur comptable international élabore. Les commentaires peuvent être transmis à l'IASB jusqu'au 1er mars 2010. Pour en savoir plus, consulter l'article.

L'IASB a publié, le 25 juin 2009, un appel à commentaires - jusqu'au 1er septembre 2009 - sur la praticabilité d'un modèle de pertes attendues pour la dépréciation d'actifs financiers. La dépréciation est l'un des sujets que l'IASB doit traiter, dans le cadre de la seconde étape de son projet de révision globale d'IAS 39 "Instruments financiers : comptabilisation et évaluation". Pour en savoir plus, consulter l'article.

L'IASB a publié, le 18 juin 2009, la version définitive des amendements à IFRS 2 "Paiement fondé sur des actions" qui sont intitulés "Transactions intra-groupe dont le paiement est fondé sur des actions et qui sont réglées en trésorerie". L'IASB a également décidé la suppression des interprétations IFRIC 8 "Champ d'application d'IFRS 2" et IFRIC 11 "IFRS 2 - Actions propres et transactions intra-groupe" à compter du 1er janvier 2010, date d'entrée en vigueur des amendements à IFRS 2. Pour en savoir plus, consulter l'article.

L'IASB a publié, le 18 juin 2009, un document à des fins de discussion (DP/2009/2) intitulé "Risque de crédit dans l'évaluation d'un passif". Ce document est accompagné d'un rapport de son équipe technique, qui décrit les arguments les plus fréquemments cités en faveur, ou à l'encontre, de la prise en compte du risque de crédit lors de l'évaluation des passifs. Les commentaires peuvent être transmis à l'IASB jusqu'au 1er septembre 2009. Pour en savoir plus, consulter l'article.

L'IASB a publié, le 29 mai 2009, une version actualisée de l'avancement de ses travaux relatifs au remplacement d'IAS 39 "Instruments financiers : comptabilisation et évaluation". Pour en savoir plus, consulter l'article.

Dans un courrier daté du 27 octobre 2008, la CE avait invité l'IASB à apporter des modifications à la norme IAS 39 "Instruments financiers : comptabilisation et évaluation". L'IASB a publié, le 29 mai 2009 sa réponse aux préoccupations exprimées par la CE. Pour en savoir plus, consulter l'article.