IASB

Les trustees (membres) de l'IASCF ont lancé, le 7 décembre 2009, un processus afin de désigner un successeur à Sir David Tweedie, actuel président de l'IASB, dont le second et dernier mandat prendra fin le 30 juin 2011. Pour en savoir plus, consulter l'article.

Les trustees (membres) de l'IASCF ont annoncé, le 8 décembre 2009, la désignation de deux nouveaux membres, dont celle de M. Yves-Thibault de Silguy (France), en remplacement de M. Bertrand Collomb, à compter du 1er janvier 2010. Pour en savoir plus, consulter l'article.

L'International Accounting Standards Board (IASB) a publié, le 26 novembre 2009, un amendement mineur à IFRIC 14 "IAS 19 - Le plafonnement de l'actif au titre des régimes à prestations définies, les exigences de financement minimal et leur interaction", interprétation relative à la norme IAS 19 "Avantages du personnel".

L'IASB a publié, le 26 novembre 2009, un exposé-sondage (ED/2009/13) qui vise à amender IFRS 1 "Première adoption des IFRS". L'objectif est de faire bénéficier les premiers adoptants des mêmes exemptions que celles offertes à ceux qui appliquent déjà les IFRS, lorsque les premiers adoptants appliqueront les amendements à IFRS 7 "Instruments financiers : informations à fournir" intitulés "Amélioration des informations à fournir sur les instruments financiers". Pour en savoir plus, consulter l'article.

L'International Acconting Standards Board (IASB) a publié, le 26 novembre 2009, l'interprétation IFRIC 19 "Extinction de passifs financiers au moyen d'instruments de capitaux propres" (ex IFRIC D25). Pour en savoir plus, consulter l'article.

L'IASB et le FASB ont réaffirmé, le 5 novembre 2009, leur engagement pris d'améliorer les IFRS et les US GAAP en vue de parvenir à une convergence de leurs référentiels. Ils ont également convenu d'intensifier leurs efforts, afin d'achever les principaux projets communs présentés dans le Memorandum of Understanding publié en 2006 et actualisé en 2008.

L'IASCF et la FAF ont témoigné leur soutien à l'IASB et au FASB concernant le processus de convergence de leurs référentiels engagé en 2006 et confirmé le 5 novembre 2009. Pour en savoir plus, consulter l'article.

L'IASB a publié, le 12 novembre 2009, la (première) version définitive de la norme IFRS 9 "Instruments financiers" qui vise à remplacer IAS 39 "Instruments financiers : comptabilisation et évaluation". Cette norme concrétise la première des trois phases du projet de l'IASB sur les instruments financiers, qui a porté exclusivement sur la classification et l'évaluation des actifs financiers. Pour en savoir plus, consulter l'article.

L'IASB a publié, le 4 novembre 2009, la version révisée d'IAS 24 "Information relative aux parties liées". Les modifications apportées simplifient les dispositions relatives à l'information à fournir concernant les entités liées à une administration publique et clarifient la définition d'une partie liée. La version révisée de la norme entre en vigeur au titre des périodes annuelles ouvertes à compter du 1er janvier 2011, une application anticipée étant autorisée. Pour en savoir plus, consulter l'article.

L'IASB a publié, le 5 novembre 2009, un exposé-sondage (ED/2009/12) intitulé "Instruments financiers : coût amorti et dépréciation". Les commentaires peuvent être transmis à l'IASB jusqu'au 30 juin 2010. L'IASB envisage de publier une IFRS en 2010 qui entrerait en vigueur trois années plus tard, une application anticipée étant autorisée. Ces propositions constituent la deuxième des trois étapes du projet visant au remplacement d'IAS 39 "Instruments financiers : comptabilisation et évaluation" au moyen d'une nouvelle norme qui devrait être intitulée IFRS 9 "Instruments financiers". Pour en savoir plus, consulter l'article.