IASB

L'IFRIC a publié, le 6 août 2009, à des fins de commentaires, le projet d'interprétation IFRIC D25 "Extinction de passifs financiers au moyen d'instruments de capitaux propres". Les commentaires peuvent être transmis jusqu'au 5 octobre 2009. Pour en savoir plus, consulter l'article.

Le comité de surveillance de l'IASCF a approuvé la recommandation par les trustees du renouvellement du mandat de quatre d'entre eux, pour une durée de trois années. Pour en savoir plus, consulter l'article.

Le groupe conseil sur la crise financière a publié, le 28 juillet 2009, ses recommandations portant sur les activités de normalisation comptable et sur les autres changements à apporter à l'environnement international de réglementation, à la suite de la crise financière. Pour en savoir plus, consulter l'article.

L'IASB a publié, le 23 juillet 2009, des amendements à IFRS 1 "Première adoption des IFRS". Ces amendements traitent de l'application rétrospective des IFRS à des situations particulières et visent à s'assurer que les entités qui appliquent les IFRS ne devront pas supporter des coûts ou des efforts excessifs lors de leur transition. Pour en savoir plus, consulter l'article.

L'IASB a publié, le 23 juillet 2009, un exposé-sondage (ED/2009/8) sur les activités à tarifs réglementés. Les commentaires peuvent être transmis jusqu'au 20 novembre 2009. Pour en savoir plus, consulter l'article.

L'IASB a publié à des fins de commentaires, le 14 juillet 2009, un exposé-sondage (ED/2009/7) proposant des améliorations à la comptabilisation des instruments financiers. Les commentaires peuvent être transmis à l'IASB jusqu'au 14 septembre 2009. Pour en savoir plus, consulter l'article.

L'IASB a publié, le 9 juillet 2009, son référentiel pour les PME. Celui-ci se présente sous la forme d'une norme internationale d'information financière destinée à être utilisée par les petites et moyennes entités (PME) qui représentent, selon les estimations de l'Organisation de Coopération et de Développement Economique (OCDE), 95 % du total des entreprises. Pour en savoir plus, consulter l'article.

L'IASB a publié, le 23 juin 2009, un exposé-sondage (ED/2009/6) consacré au rapport de gestion, qui ne revêt aucun caractère obligatoire, contrairement aux normes (IAS et IFRS) et aux interprétations (SIC et IFRIC) que le normalisateur comptable international élabore. Les commentaires peuvent être transmis à l'IASB jusqu'au 1er mars 2010. Pour en savoir plus, consulter l'article.

L'IASB a publié, le 25 juin 2009, un appel à commentaires - jusqu'au 1er septembre 2009 - sur la praticabilité d'un modèle de pertes attendues pour la dépréciation d'actifs financiers. La dépréciation est l'un des sujets que l'IASB doit traiter, dans le cadre de la seconde étape de son projet de révision globale d'IAS 39 "Instruments financiers : comptabilisation et évaluation". Pour en savoir plus, consulter l'article.

L'IASB a publié, le 18 juin 2009, la version définitive des amendements à IFRS 2 "Paiement fondé sur des actions" qui sont intitulés "Transactions intra-groupe dont le paiement est fondé sur des actions et qui sont réglées en trésorerie". L'IASB a également décidé la suppression des interprétations IFRIC 8 "Champ d'application d'IFRS 2" et IFRIC 11 "IFRS 2 - Actions propres et transactions intra-groupe" à compter du 1er janvier 2010, date d'entrée en vigueur des amendements à IFRS 2. Pour en savoir plus, consulter l'article.