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1ère réunion du groupe de ressources de transition (Transition Resource Group) pour IFRS 17


Le 6 février 2018 s'est tenue la première réunion du groupe de ressources de transition (TRG Transition Resource Group) de l'IASB pour la norme IFRS 17 Contrats d'assurance

L’objectif de ce groupe est :

  • d’offrir un forum public aux parties prenantes pour suivre la discussion des problématiques soulevées par la mise en œuvre; et
  • d’informer le Board afin de l'aider à déterminer quelles mesures, le cas échéant, doivent être prises pour résoudre ces problématiques. Les actions possibles comprennent la mise à disposition de supports tels que des webinaires, des études de cas et / ou un renvoi au Board ou au Comité d'interprétation (IFRS IC).

Les points à l’ordre du jour étaient les suivants :

  • séparation des composants d’assurances d’un contrat
  • frontières des contrats comportant des mécanismes annuels de réajustement de prix
  • frontières des contrats de réassurance détenus
  • flux de trésorerie payés pour l'acquisition d’activités d’assurance et renouvellements futurs
  • détermination de la quantité de prestations fournies pour identifier les unités de couverture
  • flux de trésorerie pour l'acquisition d'activités d'assurance lors de l'utilisation de la transition à la juste valeur

Le TRG a reçu plus de 20 questions pour la 1ère réunion. Le staff technique a demandé des informations complémentaires pour 4 d'entre elles et toutes les autres questions ont été examinées au cours de la réunion.

Le Board reconnaît que la mise en oeuvre d'une nouvelle norme comme IFRS 17 est compliquée et nécessitera d'importants investissements dans les systèmes et les process. Le Board a examiné les difficultés pratiques durant l'élaboration de la norme et le Board est confiant quant à la capacité du TRG à apporter un soutien utile pour la mise en oeuvre. 

La date de la prochaine réunion du groupe de ressources de transition est fixée au 2 mai 2018.

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