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Article de G. Kabureck, membre de l’IASB : « Comptabilisation des mesures de profit non comptables »


Le 2 mars 2017, la Fondation IFRS a publié un article de G. Kabureck, membre de l’IASB, intitulé « Comptabilisation des mesures de profit non comptables ».

Dans cet article, M. Kabureck, donne son point de vue personnel sur le problème de la prolifération des mesures de profit non comptables.

Selon lui, les mesures de profit non comptables ne disparaîtront pas. Si tous les analystes et les entreprises les utilisent, c'est qu'elles ont une utilité. Malheureusement, on note des abus et des utilisations tendancieuses à des fins de dissimulation ou d'embellissement.

Que peut faire l’IASB ?

L'IASB a décidé de traiter la question dans le cadre de son projet sur les « états financiers primaires » (primary financial statements), en particulier en améliorant la présentation du compte de résultat (Profit & Loss). On peut viser l'objectif d'y faire apparaître des sous-totaux tels que l'EBIT (résultat avant frais financiers et impôts), résultat avant éléments non récurrents, résultat opérationnel, ou d'autres encore.

Mais le défi est le suivant : le manque d'uniformité entre entités est flagrant, c'est le moins qu'on puisse dire. Il faudrait y mettre de l'ordre et de la structure sans pour autant négliger la pertinence. Si l'opération réussit, ces APM seront demain des soldes comptables (GAAP).

Quelques illustrations

  • EBIT  : très largement utilisé, hors du secteur financier. Peut-être conviendrait-il de décider dans quels secteurs une telle mesure est pertinente ? Des difficultés sont à prévoir pour les conglomérats. Quid des intérêts sur les pensions ?
  • RESULTAT AVANT ELEMENTS NON RECURRENTS  : la difficulté est de décider ce qui est récurrent ou pas. Est-ce fondé sur la fréquence ou sur le montant ? Par exemple, si une entreprise est condamnée pour un très gros montant dans un gros litige et considère l'événement comme non récurrent, sur quel fondement conceptuel peut-on qualifier différemment les litiges de moindre ampleur ?
  • RESULTAT DES « CORE OPERATIONS »  (Opérations de l'activité du coeur de métier)  : ce problème présente quelques similitudes avec celui du résultat opérationnel (voir ci-dessous) et quelques analogies avec la façon dont on détermine les secteurs opérationnels (IFRS 8). Ce qui est « core » aujourd’hui le sera-t-il demain, ou vice versa ?
  • RESULTAT OPERATIONNEL  : beaucoup de groupes ont leur définition interne, mais ce n'est pas nécessairement la façon dont le monde extérieur perçoit leur résultat opérationnel. On sait que les coûts de restructuration et les dépréciations sont souvent considérés comme non opérationnels, ainsi que les plus ou moins- values sur les cessions d'activité ou la vente d'actifs immobilisés. Ajoutons à la liste les gains et pertes de change, les produits provenant des entités affiliées, les résultats de litiges. On peut arguer que nombre de ces éléments sont bel et bien opérationnels. Par exemple les charges liées aux ajustements d'effectifs semblent bien être opérationnelles, surtout si ces ajustements sont fréquents. Toute définition sera donc difficile et on pourrait devoir se contenter d'une définition par défaut, en définissant ce qui n'est pas opérationnel.

Par où commencer ?

Avant de prévoir de nouvelles lignes au compte de résultat, il faut adopter une approche pour déterminer le contenu de l'APM. Trois approches sont possibles :

  • La première consiste à tout définir de ce qui est inclus ou exclu. Elle ne peut prospérer et ne ferait sans doute rien pour empêcher la prolifération des APM.
  • La seconde serait une approche inspirée de celle d'IFRS 8 (« managerial approach ») ; c'est faisable, mais on peut douter que cela améliore la comparabilité entre sociétés et la permanence, car les sociétés changent leur gestion et structure interne plus souvent que les normes ne changent.
  • La troisième serait une approche fondée sur un principe (« principle based ») conforme à la philosophie générale des IFRS, mais y aurait-il consensus sur un principe permettant de définir ce qui est récurrent, non récurrent, opérationnel, etc..?

Si on se met d'accord sur une approche, quels sous-totaux doivent être requis ou permis ? On peut supposer que beaucoup de sociétés aimeraient voir les sous-totaux au compte de résultat, ainsi « sanctifiés » en tant que GAAP, mais elles tiennent aussi à la flexibilité. 

Deux nouvelles informations critiques

Si des sous-totaux sont inscrits au compte de résultat, il faudra prévoir en annexe de fournir la définition de ce qui est, ou n'est pas inclus dans les sous-totaux que nous aurons promulgués.

Les analystes professionnels sont soucieux de préserver une frontière entre ce qui relève de la comptabilité et ce qui relève de l'analyse, car les APM continueront à exister quoi qu'on fasse. Ils nous encouragent très fortement à exiger une information sous forme de tableau, couvrant plusieurs années et décrivant quelles transactions sont de chaque côté de la ligne. Ils veulent aussi une transparence sur les reclassifications.

Conclusion

Ce projet de recherche n'en est qu'à ses débuts. G. Kabureck se hasarde à prédire que plusieurs des APM actuels deviendront des sous-totaux au compte de résultat, accompagnés des informations en annexe décrites ci-dessus. On le saura dans quelques années. 

Cet article a été publié d’abord dans « Compliance week » le 15 février 2017.

Pour se connecter au site internet de la Fondation IFRS

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