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Compte rendu de la réunion de novembre 2015 du Comité consultatif des marchés de capitaux (CMAC)


Consultation de l’IASB sur son agenda

De nombreux membres du CMAC ont considéré que le goodwill devrait être une priorité de l’IASB, tout comme la traduction de la performance. De nombreux membres souhaiteraient plus de guidance sur les informations à fournir à propos des secteurs opérationnels. L’importance et la fréquence des modifications aux IFRS ont également été mentionnées.

Goodwill et dépréciation

La plupart des membres du CMAC veulent comprendre les éléments fondamentaux qui justifient l’évaluation de l’acquisition.

Revue par les trustees de la structure et de l’efficacité

Sur la pertinence pour l’IASB d’étendre son champ d’application au-delà de l’information financière : la plupart des membres du CMAC ont estimé que l’IASB risquait alors de perdre de vue son principal objectif, à savoir la normalisation comptable.

Sur la pertinence pour l’IASB d’étendre son champ d’intérêt aux développements technologiques : compte tenu de l’importance croissante de la technologie, l’IASB devrait chercher à stimuler l'élaboration de solutions technologiques par des tiers, sans avoir à le faire elle-même.

Cadre conceptuel : évaluation

Les discussions des membres ont porté sur tous les facteurs identifiés dans l’exposé-sondage à prendre en compte lors du choix d’une base d’évaluation, notamment la façon dont les actifs ou les passifs contribuent aux flux de trésorerie futurs a été très souvent mentionnée.

IFRS 9 « Instruments financiers »

Session pédagogique sur les nouvelles dispositions en matière de dépréciation.

Projet Informations à fournir : guidance sur la matérialité

Approbation générale sur le fait de fournir une guidance, qui est actuellement dispersée à travers l’ensemble des normes.

Discussion pour savoir si le document devrait distinguer plus clairement les dispositions officielles incluses dans les IFRS de la guidance additionnelle non-officielle et des exemples.

Discussion pour savoir si la guidance devrait être obligatoire et si un « practice statement » était la forme appropriée pour la guidance. 

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