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Discours de H. Hoogervorst, Président de l’IASB


Le 12 mars 2015, l’IASB a publié un discours de son président, H. Hoogervorst, intitulé "Une mauvaise comptabilité conduit à de mauvaises politiques".

Les normes IFRS requièrent des sociétés qu’elles fournissent une information comparable et à jour sur les passifs concernant les retraites. Si la lecture d'une telle information n'est pas toujours facile, elle aide les investisseurs à prendre des décisions en mettant en évidence les défis auxquels font face les sociétés qui supportent ces passifs.

M. Hoogervorst a déclaré que les investisseurs à long terme ne devraient pas être dissuadés par les fluctuations et engouements temporaires du marché, mais il a admis qu’il était très difficile de faire la différence entre les fluctuations à court terme et les tendances à long terme, en se référant à la longévité probable des politiques monétaires actuelles.

M. Hoogervorst a commenté : « Aussi longtemps que l’Europe sera menacée par une énorme montagne de dettes publiques et privées, les politiques monétaires non conventionnelles vont probablement durer. La plupart des banques centrales sont pleinement conscientes que le niveau des taux d’intérêt qui est bas est préjudiciable au modèle économique des sociétés d’assurance et des fonds de pensions. Cependant, je crains qu’elles ne le voient que comme un dommage collatéral inévitable à leurs efforts pour que la charge de la dette reste gérable.

Il est difficile de distinguer un effet à court terme de quelque chose qui serait le début d’une tendance à long terme. C’est pourquoi, en comptabilité, fournir une information actuelle, et pas seulement le coût historique peut être si important. Les investisseurs et le management sont mieux servis par des normes comptables qui reflètent la réalité économique, et non par des normes qui créent une fausse stabilité en lissant les problèmes sur plusieurs années ».

L’IASB a récemment amendé sa norme relative à la comptabilisation des retraites,  IAS 19 « Avantages du personnel », en supprimant la méthode dite du corridor qui différait  la reconnaissance des gains et des pertes. De ce fait, les actifs et les passifs de retraite, qui figurent au bilan, représentent la position de financement actuelle. Ceci améliore la transparence pour les investisseurs et aide le management à traiter les problèmes en temps opportun. Une disposition consistant à comptabiliser la réévaluation des actifs et des passifs nets liés aux retraites en autres éléments du résultat global a également été introduite, ce qui apporte une information utile aux investisseurs.

Les schémas en matière de pension de retraite se transforment très rapidement, avec de nombreuses sociétés à travers le monde qui se tournent vers des schémas hybrides. Du point de vue comptable, ces schémas hybrides ne correspondent à aucune des deux catégories « cotisations définies » ou « prestations définies » retenues par la norme actuelle traitant des retraites. De ce fait, l’IASB mène un projet de recherche pour prendre en compte les défis qui peuvent apparaître en pratique, avec l’objectif de développer une approche en matière de comptabilisation des retraites qui fonctionne pour tous les types de schéma.

Le normalisateur consultera largement les parties prenantes sur ce sujet.

Pour se connecter au  site internet  de l’IASB

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