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IFRS pour PME Update – Décembre 2018


Le 14 décembre 2018, la Fondation IFRS a publié l'IFRS pour PME Update de décembre 2018. 

Revue à venir de la norme IFRS pour PME

Les membres du groupe consultatif « Emerging Economies Group » (EEG) ont suggéré au Board d’examiner les points suivants lors de sa revue :

  1. Le champ d'application de la norme IFRS pour PME : les membres ont souligné que le champ d'application influence la manière dont le Board détermine les dispositions de la norme ;
  2. Les questions d’application concernant les « marchés de gré à gré » et la signification de « négociés sur un marché organisé » dans la définition de responsabilité publique ;
  3. Le Board souhaite-t-il que la norme IFRS pour PME soit une norme comptable simplifiée pour les petites et moyennes entreprises ou une simplification des full  IFRS ; et
  4. L'application de la norme IFRS pour PME aux petites banques et institutions financières.

Les membres de l'EEG ont également suggéré au Board d’inclure les questions et les sujets suivants :

  1. Exemption pour coûts et effort excessifs: les membres ont signalé que l'application de l'exemption pouvait créer des tensions avec les auditeurs.
  2. L’introduction des normes IFRS récemment publiées (y compris la révision du cadre conceptuel) dans la norme IFRS pour PME - les membres ont suggéré au Board de prendre en compte les besoins des utilisateurs lorsqu'il examinera leur application aux petites et moyennes entreprises ;
  3. Les sujets envisagés mais non intégrés dans la dernière revue du Board, tels que les coûts d'emprunt : les membres ont également suggéré que dans certaines circonstances, telles que l'évaluation des actifs biologiques, il est plus simple d'estimer la juste valeur que de calculer les coûts ; et
  4. L'obligation de préparer des états financiers consolidés : les membres ont relevé que dans certaines juridictions, les entités n'étaient pas tenues de préparer des états financiers consolidés.

Un membre de l'EEG a noté que, dans certains cas, la norme IFRS pour PME s'alignait totalement sur les normes IFRS (par exemple, la norme IAS 39 - Instruments financiers : comptabilisation et évaluation ) et dans d'autres cas, la norme propose une option comptable (comme pour l'évaluation ultérieure des immobilisations corporelles). Les membres de l'EEG ont discuté des avantages et des inconvénients des deux approches et ont souligné la nécessité de trouver un équilibre entre des principes comptables simplifiés et les besoins d'informations des utilisateurs.

La Board prévoit de commencer sa revue au début 2019.

Mise à jour des modules sur la norme IFRS pour PME

L’IFRS Foundation’s Education Initiative est en train de mettre à jour la suite complète des 35 modules conçus pour aider toute personne qui souhaite apprendre, appliquer ou lire les états financiers établis selon la norme IFRS pour PME. Chaque module couvre une section de la norme IFRS pour PME.

19 modules ont été publiés sur le site de la Fondation IFRS :

  • Section 1 - Petites et Moyennes Entités
  • Section 3 - Présentation des états financiers
  • Section 4 - Etat de la situation financière
  • Section 5 - Etat du résultat global et du compte de résultat
  • Section 6 - Etat des variations des capitaux propres, du résultat et des réserves
  • Section 7 - Etat des flux de trésorerie
  • Section 8 - Notes aux états financiers
  • Section 11 - Instruments financiers de base
  • Section 12 - Autres instruments financiers
  • Section 13 - Stocks
  • Section 14 - Participations dans des entreprises associées
  • Section 15 - Participations dans des co-entreprises (1)
  • Section 17 - Immobilisations corporelles
  • Section 24 - Subventions publiques
  • Section 25 - Coûts d’emprunt
  • Section 27 - Dépréciation des actifs (1)
  • Section 30 - Conversion des monnaies étrangères (1)
  • Section 31 - Hyperinflation (1)
  • Section 32 - Evènements post-clôture

(1) 4 nouveaux modules publiés au cours du 4ème trimestre 2018. 

Chacun de ces modules inclut les points suivants :

  • Les dispositions : le texte intégral de la section correspondante de la norme avec en plus des notes explicatives et des exemples. 
  • Les estimations significatives et autres jugements : un exposé des estimations significatives et autres jugements susceptibles d'être effectués lors de la comptabilisation des transactions et des événements en application de la section correspondante de la norme.
  • La comparaison avec les full IFRS : un résumé des principales différences entre la section de la norme et la norme IFRS complète correspondante.
  • Un test des connaissances : des questions à choix multiples avec les réponses pour tester les connaissances sur les dispositions contenues dans chaque section.
  • L'application des connaissances : des études de cas, avec des solutions, conçues pour développer la capacité à comptabiliser les transactions et les événements en conformité avec la section correspondante de la norme.

D'autres modules seront publiés dès qu'ils auront été finalisés.

Traduction de la norme IFRS pour les PME

La version 2015 de la norme a été traduite en plusieurs langues étrangères (albanais, arabe, arménien, bosniaque, géorgien, japonais, kazakh, mongol, portugais, espagnol).

La version 2009 de la norme a également été traduite en plusieurs autres langues étrangères dont en français.

Pour se connecter au site internet  de la Fondation IFRS

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