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IFRS pour PME Update - Juin 2020


La Fondation IFRS a publié l'IFRS pour PME Update de juin 2020.

Mise à jour de la 2ème phase de la revue globale de la norme IFRS pour PME

Le Board a publié une demande d'information (« Request for information ») en janvier 2020 dans le cadre de la 2ème phase de la revue globale de la norme IFRS pour PME.

Prolongation de la période de commentaires pour la demande d’information

Le Board reconnaît les défis auxquels sont confrontées les parties prenantes en raison de la pandémie de coronavirus et a décidé, lors de sa réunion d'avril 2020, de reporter au 27 octobre 2020 la date limite de réception des commentaires sur la demande d'information.

Options pour répondre à la demande d'information

La demande d'informations vise à recueillir des avis sur la question de savoir si et comment l'alignement de la norme IFRS pour les PME sur les normes IFRS pourrait mieux servir les utilisateurs des états financiers en appliquant la norme IFRS pour les PME, sans entraîner de coûts et d'efforts excessifs.

Le Board souhaite obtenir des commentaires de la part d’un large éventail de parties prenantes et a donc prévu trois moyens pour que ces dernières puissent partager leurs points de vue. Les parties prenantes peuvent répondre : 

  • Par lettre de commentaires ;
  • Par lettre de commentaires en utilisant le document de réponse optionnel (qui doit être complété et converti en PDF) ; ou
  • En répondant à l'enquête en ligne.

Matériel de support de la 2ème phase de la revue globale de la norme IFRS pour les PME

Webcasts sur la demande d'information

Le Staff a mis à disposition deux webcasts pour aider les parties prenantes à répondre à la demande d'information.

Le 1er webcast donne un aperçu de la norme IFRS pour les PME et présente la demande d'information publiée en janvier 2020.

Le second webcast décrit la manière dont le Board a abordé la 2ème phase de la revue et explique le cadre que le Board a élaboré pour cet examen.

Un webcast supplémentaire devrait être publié et dans lequel le Staff discutera du type d'informations que le Board recherche à obtenir auprès des répondants du document d’information.

Webinaire sur la demande d’information

Le Board prévoit d'organiser un webinaire au début du mois d'août 2020 pour permettre aux parties prenantes de poser des questions sur le deuxième phase de la revue.

Enquête auprès des utilisateurs

Le Board prévoit de mener une enquête auprès des utilisateurs des états financiers des PME afin de mieux connaître leurs besoins en matière d'information. L'enquête contiendra des questions destinées à aider le Board à élaborer les informations à fournir, si le Board décide de mettre à jour la norme IFRS pour les PME dans le cadre de la 2ème phase de la revue globale.

Questions fréquemment posées sur la demande d’information.

Questions Réponses

Comment le Board détermine-t-il quels termes sont des "définitions importantes" dans la question G1B de la demande d’information ?

Note : La question G1B aborde les options suivantes pour aligner la norme IFRS pour les PME sur les normes IFRS :

  1. Alignement des principes
  2. Alignement des principes et des définitions importantes ; ou
  3. Alignement des principes, des définitions importantes et de la formulation précise des exigences.

Par "définitions importantes", le Board entend les définitions qui sont omniprésentes dans les normes IFRS.

Par exemple, dans la norme IFRS 10 États financiers consolidés , la définition du « contrôle » fournit la base de la consolidation et aide à déterminer quand un investisseur doit consolider une entreprise détenue. De même, la norme IFRS 11 Partenariats demande aux parties à un accord de déterminer d'abord si toutes les parties « contrôlent » l'accord collectivement.

Le Board réexamine-t-il le champ d'application de la norme IFRS pour les PME dans le cadre de la 2ème phase de la revue globale.

Le Board n'a pas demandé d'informations sur le champ d'application de la norme IFRS pour les PME. Compte tenu des réactions suscitées par la première phase de la revue globale et de la portée de cette revue, il a été jugé peu probable que les réponses à la demande d'information amènent le Board à modifier ses conclusions antérieures.

La question N5 de la partie C de la demande d’information permet de proposer de nouveaux sujets/questions au Board.

Le Board a-t-il l'intention d'ajouter des orientations supplémentaires pour aider les préparateurs à appliquer le concept de « coûts ou efforts indus » ?

Le Board a jugé inapproprié de fournir des orientations supplémentaires dans la norme IFRS pour les PME car, en fin de compte, l'application d'une exemption pour coûts ou efforts excessifs dépend de la situation spécifique d'une PME et du jugement de la direction.

Le Board a également noté que les termes « coût indu » et « coût ou effort indu » sont utilisés dans les normes IFRS et qu'il serait inapproprié de définir dans la norme IFRS pour les PME un terme qui n'est pas défini dans les normes IFRS.

Veuillez préciser les informations que le Board demande dans la question N3 de la demande d'information.

Note : La question N3 concerne la section 28 « Avantages du personnel » de la norme IFRS pour les PME. La section 28 permet à une entité d'appliquer des simplifications dans l'évaluation d'une obligation de prestations définies si l'entité est incapable, sans coût ou effort excessif, d'utiliser la méthode des unités de crédit projetées. Le paragraphe 28.19 de la norme IFRS pour les PME permet à une entité d'ignorer les prévision d’augmentation de salaires futures, les services futurs des membres du personnel actuels et l’éventuelle mortalité.

Le Board a reçu des commentaires selon lesquels les simplifications du paragraphe 28.19 de la norme IFRS pour les PME ne sont pas claires et que les régimes à prestations définies et autres avantages postérieurs à l'emploi ne sont pas des transactions courantes parmi les entités appliquant la norme IFRS pour les PME.

Le Board demande des informations complémentaires pour savoir si les simplifications sont appliquées régulièrement et, dans l'affirmative, quelles sont les difficultés rencontrées dans leur application.

SME Implementation Group

Le SMEIG assiste le Board dans son soutien à l'application de la norme IFRS pour les PME. De plus amples informations sur le SMEIG, y compris son mandat et ses procédures de fonctionnement, sont disponibles sur le site internet de la Fondation IFRS.

Nomination de nouveaux membres du SMEIG

En février 2020, les Trustees de la Foundation IFRS ont sollicité des candidatures pour les membres du SMEIG. Les Trustees ont reçu des demandes dépassant le nombre de postes vacants.

Lors de leur réunion de juin 2020, les Trustees ont approuvé la nomination de 21 nouveaux membres du SMEIG et d'un observateur avec effet au 1er juillet 2020. Ces nominations porteront le nombre de membres du SMEIG à 28 et le nombre d'observateurs à quatre.

Amendement aux termes de référence et aux procédures de fonctionnement du SMEIG

Lors de leur réunion de juin 2020, les Trustees ont également approuvé des modifications aux termes de référence et aux procédures opérationnelles du SMEIG. La version révisée est disponible sur le site internet de la fondation IFRS.

Ressources en ligne pour les PME

Le Board et le SMEIG fournissent du matériel pédagogique pour soutenir l'adoption et la mise en œuvre de la norme IFRS pour les PME. Ces documents sont disponibles sur le site internet de la Fondation IFRS et comprennent :

  • Webcasts, podcasts et webinaires ;
  • Articles et autres publication.

La Fondation IFRS a également mis à disposition un ensemble de 35 modules de soutien pour aider ceux qui appliquent, lisent les états financiers préparés à appliquer ou qui apprennent la norme IFRS pour les PME.

Pour se connecter au site internet de la Fondation IFRS.

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