Le 1er juillet 2021, la Fondation IFRS a publié l'IFRS pour PME Update de juin 2021. 

Les sujets suivants ont été abordés lors de la réunion :

• Mot de Jenny Carter, membre du SME Implementation Group (SMEIG) ;
• Deuxième revue complète de la norme IFRS pour les PME  ;
• Conseil des membres du Groupe des Économies Émergentes (EEG) ;
• Commentaires reçus sur les réunions récentes avec les préparateurs des PME ;
• Ressources en ligne pour les PME.

Mot de Jenny Carter, membre du SMEIG

Jenny Carter est directrice au Financial Reporting Council (FRC) du Royaume-Uni.

« Le FRC établit les normes comptables nationales pour les entités qui n'appliquent pas les normes comptables internationales adoptées par le Royaume-Uni. Notre principale norme est la norme FRS 102 Financial Reporting Standard , qui est applicable au Royaume-Uni et en République d’Irlande et qui est basée sur la norme IFRS pour les PME  avec quelques modifications significatives. Lorsque je dirige les travaux du FRC, une partie de mon travail consiste à veiller à ce que les normes comptables britanniques soient à jour. C'est un sujet sur lequel j'ai travaillé pendant un certain nombre d'années, dans des fonctions différentes, et je suis heureuse d'être nommée au SMEIG pour partager mon expérience avec le Board."

Bien que les entités entrant dans le champ d'application de la norme IFRS pour les PME apprécient la stabilité de la norme, il est nécessaire d'effectuer des révisions périodiques pour s'assurer que la norme reste à jour et adresse les nouvelles questions et idées pertinentes en matière d'information financière.

En février 2021, le SMEIG a tenu une réunion à distance de deux jours pour discuter des commentaires reçus à la suite de la demande d'information « Deuxième revue complète de la norme IFRS pour les PME » publiée en janvier 2020, ainsi que pour élaborer des recommandations afin de permettre au Board de se prononcer sur l'orientation du projet.

Le SMEIG est composé de près de 30 membres du monde entier qui s'intéressent de près à l'information financière des entités relevant du champ d'application de la norme IFRS pour les PME . La réunion a été une excellente occasion de partager les points de vue et les perspectives et de se tenir au courant des questions liées à l'information financière dans d'autres juridictions.

La discussion a d'abord porté sur l'approche de l'alignement avec les normes IFRS, car elle est essentielle pour déterminer si les normes IFRS individuelles faisant partie du champ d'application de la deuxième revue doivent être reflétées dans la norme IFRS pour les PME .

La plupart des membres du SMEIG approuvent les avis préliminaires du staff selon lesquels les commentaires reçus fournissent des preuves pour le Board :

• pour continuer à baser la norme IFRS pour les PME  sur les normes IFRS complètes ;
• pour examiner les coûts et les avantages de la convergence de la norme IFRS pour les PME avec (i) une nouvelle norme IFRS (ii) une modification d’une norme IFRS et (iii) une interprétation IFRIC (nouvelle disposition) ;
• pour élaborer toute proposition d’amendement à la norme IFRS pour les PME  afin de refléter les principes et les définitions importantes d’une nouvelle disposition ; et
• pour déterminer si et comment la norme IFRS pour les PME  devrait être conforme aux normes IFRS complètes, en utilisant les principes de pertinence pour les PME, de simplicité et de représentation fidèle, et en tenant compte des coûts/bénéfices lors de l'application de ces principes.

Suite à la discussion de l'approche et des principes d'alignement, un temps important a été consacré à la présentation de plusieurs changements importants apportés aux normes IFRS au cours des dernières années, tels que les instruments financiers, le revenu et les contrats de location, et à la question de savoir dans quelle mesure ils pourraient être incorporés dans la norme IFRS pour les PME  a été clarifiée.

En mars 2021, les recommandations du SMEIG ont été discutées par le Board, qui a provisoirement décidé d’inscrire le projet dans son plan de travail de normalisation comptable et de travailler à la publication d'un exposé-sondage. 

Deuxième revue complète de la norme IFRS pour les PME

Lors de sa réunion de mai 2021, le Board a discuté de la question de savoir s'il convient de proposer des modifications à la Section 2 Concepts et principes généraux  et à la Section 11 Instruments financiers de base  de la norme IFRS pour les PME , et de la démarche à suivre.

Alignement de la Section 2 sur le cadre conceptuel de l'information financière (cadre conceptuel de 2018)

Le Board a décidé provisoirement de proposer :

• de conserver la Section 2 dans le cadre de la norme IFRS pour les PME  ;
• d’aligner la Section 2 sur le cadre conceptuel de 2018 et de souligner que les dispositions des autres modules de la norme IFRS pour PME  prévalent sur ce que la Section 2 exigerait autrement ;
• d’entreprendre un examen des incohérences potentielles entre une Section 2 révisée et d'autres sections de la norme IFRS pour les PME  lorsque le Board aura achevé ses délibérations sur les modifications proposées à la norme IFRS pour les PME  ; et
• de maintenir le concept de « coût ou effort excessif ». 

Alignement de la Section 11 sur la norme IFRS 9 Instruments financiers  (classification et évaluation des actifs financiers )

Le Board a provisoirement décidé de proposer une modification de la norme IFRS pour les PME, sous réserve de sa formulation, afin de compléter les exemples de la Section 11 Instruments financiers de base  par un principe de classification des actifs financiers en fonction des caractéristiques des flux de trésorerie contractuels.

Prochaines étapes : Dans les mois à venir, le Board poursuivra ses discussions sur les sections spécifiques de la norme IFRS pour les PME  qui pourraient être modifiées pour refléter les nouvelles dispositions des normes IFRS complètes qui ne sont pas actuellement intégrées dans la norme IFRS pour les PME . Toute modification que le Board décidera de proposer sera incluse dans un exposé-sondage qui sera ouvert aux commentaires.

Avis des membres du Groupe des Économies Émergentes (EEG) 

Le staff  a fait un retour sur la deuxième revue complète de la norme IFRS pour les PME  lors de la réunion de l’EEG de mai 2021. Il a également sollicité l'avis des membres de l’EEG sur les quatre sujets sélectionnés pour lesquels la norme IFRS pour les PME  pourrait être alignée sur les normes IFRS complètes, conformément à la demande d'information.

Dans un premier temps, les membres de l’EEG ont exprimé leur avis sur la possibilité de ne pas introduire l'obligation pour les entités d'investissement d'évaluer les participations dans les filiales à la juste valeur par le biais du compte de résultat conformément à la norme IFRS 10 États financiers consolidés . Les membres ont exprimé des avis partagés en fonction de leur connaissance du type d'investissements détenus par les PME.

Le deuxième sujet de discussion portait sur l'alignement potentiel de la norme IFRS pour les PME  sur l'approche simplifiée de la dépréciation des actifs financiers prévue par la norme IFRS 9. Les membres de l'EEG ne sont pas favorables à un tel alignement. Ils ont déclaré que l'approche simplifiée de la norme IFRS 9 pourrait être trop complexe et coûteuse pour les PME.

Le troisième sujet portait sur la question de savoir s'il fallait conserver les dispositions existantes en matière de comptabilité de couverture dans la Section 12 Autres sujets liés aux instruments financiers , ou s'aligner sur la norme IFRS 9.

Le dernier sujet concernait sur les contrats de garantie financière en application d’IFRS 9. Un membre de l'EEG est en désaccord avec un tel alignement, indiquant que les dispositions de la Section 21 Provisions et éventualités  de la norme IFRS pour les PME  peuvent être appliquées à ces contrats.

Commentaires reçus lors des réunions récentes avec les préparateurs des PME 

En mars et avril 2021, le staff  a organisé 18 réunions à distance avec des préparateurs qui appliquent la norme IFRS pour les PME  (ou une norme basée sur la norme IFRS pour les PME ). Les préparateurs, issus de 8 juridictions, ont partagé leurs points de vue sur l'approche du Board concernant l'élaboration de la norme IFRS pour les PME .

L'objectif des réunions de sensibilisation avec les préparateurs de PME était d'obtenir des commentaires supplémentaires sur :

• leur expérience de l'application de la norme IFRS pour les PME  basée sur les normes IFRS ; et
• les informations qu'on leur demande régulièrement de fournir aux prêteurs et aux autres utilisateurs de leurs états financiers, afin de mieux comprendre les besoins d'information des utilisateurs.

Ressources en ligne pour les PME

Le Board et le SMEIG fournissent des supports pédagogiques pour soutenir l'adoption et la mise en œuvre de la norme IFRS pour les PME. Ces documents sont disponibles sur le site internet de la Fondation IFRS et comprennent :

• Webcasts, podcasts et webinaires ;
• Articles et autres publications.

La Fondation IFRS a également mis à disposition un ensemble de 35 modules de support pour aider ceux qui appliquent ou lisent les états financiers préparés selon la norme IFRS pour les PME.

Pour se connecter au site internet  de la Fondation IFRS